Questions juridiques en agriculture

C’est jugé : Usufruit et bail rural

23.09.20

Parole de ministre : Vandalisme dans les fermes

23.09.20

Abeilles et pesticides : les médias en f : Abeilles et pesticides : les médias en font leur miel

23.09.20

Dérogations sur betteraves : Le projet de loi sur les néonicotinoïdes devant les députés

Alors que le parcours législatif du projet de loi permettant de déroge...

22.09.20

Gaz à effet de serre : Améliorer la performance climatique de l’élevage

Alors que le pacte vert européen a pour ambition d’atteindre la neutra...

22.09.20

Prix du lait : « Une bonne année » pour Fonterra

La campagne laitière prend fin en Nouvelle-Zélande, l’occasion pour Fonterra de publier ses résultat...

22.09.20

Retraité agricole : Entraide familiale autorisée sous conditions

Notre père retraité nous aide occasionnellement pour les moissons sur ...

18.09.20

Parole de ministre : ETA et aides

16.09.20

C’est officiel : Dotation jeune agriculteur

16.09.20

C’est officiel : Marché public alimentaire

16.09.20

Rentrée syndicale : Les chantiers de JA pour l’année

En cette rentrée, le syndicat Jeunes Agriculteurs a fait part de quelques-uns de ses futurs chantier...

15.09.20

Peste porcine africaine : Les foyers se multiplient en Europe de l’Est

Le virus continue de se répandre à l’est du vieux Continent, chez les ...

10.09.20

Parole de ministre : Loi littoral

09.09.20

C’est officiel : OP et Covid-19

09.09.20

C’est officiel : Associés de Gaec

09.09.20

Marché des grains : Les pluies font rebondir la production australienne de blé

La production agricole de l’Australie devrait bondir de 64 % grâce aux...

08.09.20

Néonicotinoïdes : Un nouvel appel aux parlementaires contre les dérogations

Trente et une organisations, dont la Confédération paysanne et la Fnab...

07.09.20

Zones vulnérables : Participer à la révision du programme de lutte contre les nitrates

Le gouvernement lancera le 18 septembre 2020 une concertation préalabl...

07.09.20

Prescription trentenaire : Posséder, pas simplement détenir

J’exploite des petites parcelles depuis cinquante ans. Les propriétair...

04.09.20

C’est officiel : Fromage fermier

02.09.20

Posez votre question à notre équipe juridique

Ce service est réservé à nos abonnés

Ce service exclusif est réservé aux abonnés. Posez jusqu’à 2 questions par an à notre équipe de rédaction. Les informations juridiques qui pourront vous êtes communiquées ne peuvent pas être assimilées à des consultations juridiques délivrées par des avocats.