Bien connus sur la culture de maïs, les dégâts de sanglier sont aussi présents dans les pois. Sébastien Neveux utilise d...

Nous avons construit un bâtiment d’élevage et un hangar pour le fourrage à l’extérieur du village. Il n’était pas raccor...

Une route communale fait office de digue pour un étang d’environ 50 ares appartenant à un particulier. Le trop-plein a é...

Étant agriculteur, propriétaire de terrains loués à une société de chasse communale, j’ai conclu un bail en 1995 avec ce...

Il y a une vingtaine d’années, une association communale de chasse agréée (Acca) s’est créée dans le village voisin. Le ...

Est-ce qu’un propriétaire a le droit d’organiser des chasses commerciales sur des parcelles louées ?

J’ai conservé un article, paru dans La France agricole, qui disait que par décision du 5 octobre 2018, le Conseil d’État...

La qualité de membre de droit d’une association communale de chasse ne s’obtient pas aussi facilement pour les acquéreur...

Dans mon village, une fontaine et un abreuvoir appartiennent à la commune. Les locataires de la parcelle où l’eau est ca...

La cour administrative d’appel de Douai (Nord) a confirmé l’annulation d’un arrêté préfectoral autorisant une plateforme...

J’ai un fossé qui nécessite un curage urgent afin de préserver l’efficacité d’un drainage. Ce dernier a été créé dans le...

Je souhaite céder mon exploitation, les terres et les bâtiments à un repreneur. Ceux-ci sont situés à moins de 50 mètres...

Dans l’optique de mettre à jour la directive européenne qui régit l’utilisation des boues d’épuration en agriculture, la...

Cette aide d’urgence approuvée par le comité de bassin Seine Normandie est destinée aux collectivités et entreprises pou...

Nous subissons depuis des années d’importants dégâts de sangliers sur nos terres. Nous estimons que les chasseurs ne son...

Le virus pouvant survivre dans les selles, le gouvernement a pris des mesures pour éviter sa dissémination par les boues...

L’Anses recommande de ne pas épandre de boues de stations d’épuration produites durant l’épidémie sans une hygiénisation...

L’Institut national de la recherche agronomique (Inrae) a réalisé une étude approfondie sur les performances économiques...

Mon voisin a obtenu une autorisation préfectorale pour la mise en place d’un puits, à destination de la production d’eau...

Je suis propriétaire du terrain que mon fils exploite dans une petite vallée traversée par un ruisseau. Ce ruisseau ne c...