Sociétés agricoles
Cette semaine sur twitter : Les jeunes prennent la relève
Cette semaine, les enfants se mettent au boulot et enfilent leurs tenues d’agriculteur. Test d’azote, tour de plaine… Le...
Interview : Regard sur huit décennies de politique foncière
D’abord outil de l’exploitation familiale, le foncier est désormais exploité par une entreprise agricole aux multiples m...
: Les sociétés ont réuni les fermes et les hommes
Lancée dans les années soixante, l’agriculture de groupe a pris une place toujours plus importante dans l’organisation d...
La chronique de Bernard Peignot : L’unanimité concernait tous les associés
En société, certaines décisions nécessitent l’accord de tous les associés et pas seulement les présents et représentés.
Foncier : 7,5 % de la surface agricole est détenue par des sociétés
En 30 ans, la part de surface agricole en propriété de sociétés a été multipliée par quatre.
Foncier : Les Régions fin prêtes pour le contrôle des parts sociales
Toutes les Régions de France métropolitaine ont fixé leur seuil d’agrandissement significatif exprimé en hectares. Ce se...
Foncier : Le nouveau contrôle des parts sociales se déploie
Depuis le 1er janvier 2023, les cessions de parts sociales doivent être déclarées préalablement aux Safer.
60 ans d'agriculture de groupe : "Le Gaec aura toujours sa place"
Créé par la loi du 8 août 1962, le Gaec fête cette année ses 60 ans. Retour sur cette forme sociétaire si particulière a...
Foncier : La Safer dévoile les derniers détails du contrôle des parts
Alors que le décret d’application de la loi Sempastous créant un nouveau contrôle des parts sociales a été publié le 4 d...
Formes sociétaires : Diversifier ses activités au sein de sa structure agricole
De plus en plus d’exploitants se lancent dans une activité de diversification pour laquelle il est primordial de s'inter...
La chronique de Bernard Peignot : Même avec une part, il n'avait pas perdu le fil de la société
Les libertés parfois prises par le preneur ne sont pas toujours appréciées du bailleur.
Quand un associé se retrouve seul : Choisir entre transformer ou liquider une société
Lorsqu'un associé se retrouve seul dans une société, il peut la transformer en société unipersonnelle ou la liquider pou...
Foncier : Le nouveau contrôle des sociétés agricoles n'est pas prêt
Sans décret d’application, le nouveau contrôle de cession des parts sociales des sociétés agricoles et d'actions n’est t...
Foncier : Le nouveau contrôle des parts sociales prend du retard
Promulguée il y a près d'un an, la loi "d'urgence" créant un nouveau contrôle des parts sociales n'est pas encore pleine...
En échange de parts sociales : Apporter son exploitation à une société
Lors de la constitution d’une société, certains biens des associés sont transférés à la société en échange de parts soci...
La chronique de Bernard Peignot : La tenue de la comptabilité ne suffisait pas
Le copreneur associé d’une société doit continuer à se consacrer à la mise en valeur des terres louées.
La chronique de Bernard Peignot : La co-exploitationlui a fait perdre son bail
Les arrangements de famille peuvent parfois constituer une source de difficultés juridiques insoupçonnées.
La chronique de Bernard Peignot : Le fils devra faire sans le bail de son père
Le preneur qui a mis le fonds loué à la disposition d’une société d’exploitation agricole peut résilier le bail à l’amia...
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