Questions juridiques en agriculture

Tourisme insolite : Tchernobyl, héritage et renaissance

Trente-cinq ans après la catastrophe, les lieux évacués et la centrale...

26.12.21

Servitudes : Construire sous réserve du droit des tiers

Je dispose d’une servitude d’aqueduc sur le terrain de mon voisin avec...

23.12.21

Succession : Inclure une clause d’inaliénabilité dans un testament

Nous avons 90 et 81 ans. Nous envisageons de faire un testament pour q...

20.12.21

Inde : Fin de la contestation

15.12.21

Royaume-Uni : Flambée de grippe aviaire

15.12.21

Belgique : Les loups s’installent dans le pays

Une meute de loups est en cours de formation à l’est de la Wallonie, dans le secteur des Hautes-Fagn...

15.12.21

Salaire différé : La clause de renonciation du vivant est nulle

Aide familial sur l’exploitation dès l’âge de dix-huit ans, je n’ai to...

13.12.21

Céréales : Le blé progresse dans un marché hésitant

Les prix du blé progressaient le vendredi 10 décembre 2021 en fin d’après-midi, dans un marché europ...

10.12.21

Réchauffement climatique : Produire du tournesol au nord de Paris

Des parcelles de tournesol ont fait leur apparition dans les Hauts-de-...

09.12.21

Parole de ministre : Jachères

08.12.21

C’est officiel : Villes sans pesticides

08.12.21

Chemin rural : Un passage soumis aux horaires des services municipaux

La municipalité a installé un portique anti-intrusion à l’entrée d’un ...

08.12.21

C’est jugé : Attribution préférentielle

08.12.21

Italie : Croisade contre l’étiquetage

08.12.21

Allemagne : Cap au vert avec le nouveau gouvernement

La coalition formée par le nouveau chancelier met un coup d’accélérateur sur la transition verte.

08.12.21

Retournement de prairies permanentes : Demande d’autorisation préalable

Je me situe dans le nord de la France. Pour redresser un champ que j’o...

06.12.21

Apiculture : 2020, une bonne année pour la récolte de miel

En 2020, la production française de miel a augmenté de près de 50 % pr...

06.12.21

Essais : Des pistes de solutions répulsives contre les sangliers sur maïs

Arvalis teste depuis deux ans l’efficacité de plusieurs produits à eff...

02.12.21

C’est officiel : Apprentissage

01.12.21

C’est jugé : Chemin

01.12.21

Posez votre question à notre équipe juridique

Ce service est réservé à nos abonnés

Ce service exclusif est réservé aux abonnés. Posez jusqu’à 2 questions par an à notre équipe de rédaction. Les informations juridiques qui pourront vous êtes communiquées ne peuvent pas être assimilées à des consultations juridiques délivrées par des avocats.