Foncier
Allemagne« Accéder à la terre ? On se pa : Allemagne« Accéder à la terre ? On se paye notre tête »
En ex-Allemagne de l’Est, la spéculation foncière bat son plein, au dé...
Foncier : Premiers pas vers une réforme
La mission parlementaire sur le foncier agricole a commencé ses travaux le 24 janvier 2018.
4. L’agriculture, un placement comme un : 4. L’agriculture, un placement comme un autre ?
Au-delà du seul foncier, le secteur agricole peut attirer l’épargne de...
Contrôle des structures : Réforme ajournée
Les députés ont retoqué, le 17 janvier 2018, le projet gouvernemental visant à expérimenter « la réd...
Les intérêts des sommes versées à titre : Les intérêts des sommes versées à titre de chapeau ne sont pas éternels
A l’occasion d’un changement d’exploitant, le code rural interdit le v...
Cession de bail dans le cadre familial : Cession de bail dans le cadre familial : les règles à respecter
Même si, dans la plupart des cas, la cession de bail à un membre de la...
Jeunes Agriculteurs : Pas touche au contrôle des structures
Lors de ses vœux à la presse, JA (Jeunes Agriculteurs) réaffirme son o...
Contrôle des structures : Pas d’expérimentation en Auvergne-Rhône-Alpes
L’entourage de Laurent Wauquiez, le président de la Région Auvergne-Rh...
Contrôle des structures : La thèse budgétaire confirmée
Jean-Michel Clément, député de la République en Marche, s’oppose au pr...
L’urbanisation dévore à nouveau les terr : L’urbanisation dévore à nouveau les terres agricoles
Défendre sa part du foncier : Défendre sa part du foncier
L’agriculture devra continuer à se battre pour conserver ses terres fa...
Allemagne : Allemagne Faillite inédite en terres agricoles
La liquidation judiciaire de la plus grosse entreprise agricole allema...
Refus de renouvellement ou résiliation d : Refus de renouvellement ou résiliation du bail : il faut choisir !
L’article L. 411-53 du code rural et de la pêche maritime régit le ref...
Contrôle des structures : Quand la mécanique se grippe
Les notaires de France livrent en avant-première une feuille de route ...
Foncier : Le contrôle des structures sacrifié sur l’autel budgétaire
La décision du gouvernement de vouloir expérimenter « la réduction, vo...
Contrôle des structures : La CR prête à tester sa suppression
La Coordination rurale « consent » à l’expérimentation de la suppressi...
Contrôle des structures : La Conf’ contre sa « réduction ou sa suppression »
La Confédération paysanne rejoint la FNSEA et JA en s’opposant à la su...
Australie La Chine gagne du terrain : Australie La Chine gagne du terrain
14 % des terres agricoles du pays sont contrôlées par des capitaux étr...
Contrôle des structures : « Ni réduction, ni suppression »
Le contrôle des structures doit être « maintenu, voire renforcé », aff...
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