Taxe foncière

Alors qu'une hausse de la taxe foncière se dessine dans une majorité des communes, cette augmentation peut pousser propr...

Le propriétaire et le fermier peuvent répartir le paiement de l'impôt comme ils le veulent.

Les agriculteurs installés avec les aides en 2022 peuvent demander un dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés...

La Fondation pour la recherche sur la biodiversité alerte sur le poids fiscal que doivent supporter les propriétaires de...

À l’issue du comité sécheresse ce 22 août 2022, le ministre de l’Agriculture a annoncé les premières mesures pour accomp...

Le cabinet du ministère de l’Agriculture a dévoilé les résultats de la mission flash « grêle » et dresse sept recommanda...

Les dispositifs de soutien aux producteurs en agriculture biologique en vigueur devraient être chamboulés avec la nouvel...

Les Chambres d’agriculture et la Confédération paysanne se sont exprimées après l’annonce par le Premier ministre d’une ...

Les jeunes installés peuvent demander le dégrèvement de leur TFNB avant le 31 janvier de l’année suivant celle de leur i...

Le projet de loi de finances pour 2022 a été adopté le 16 novembre 2021 par l’Assemblée nationale. Retour sur les princi...

Une circulaire parue le 25 juin 2021 au Bulletin officiel met en place un protocole de gestion décentralisée concernant ...

Un milliard d'euros ont été débloqués par le gouvernement en soutien aux sinistrés par le gel d’avril. Retour sur les pr...

Faisant suite aux dernières annonces du ministère de l’Agriculture sur le déploiement du milliard d’euros en soutien aux...

Une enveloppe d’un milliard d’euros est débloquée par l’État pour prendre en charge l’accompagnement des agriculteurs vi...

Les jeunes agriculteurs installés avec les aides peuvent demander un dégrèvement sur la taxe foncière sur les propriétés...

Dans un communiqué, la FNSEA et JA demandent au gouvernement d’étendre les mesures de soutien liées à la crise sanitaire...

Les chambres d’agriculture indiqué avoir obtenu, peu ou prou, le maintien de leur budget pour l’année 2021, après avoir ...

Carrelage, bordures métalliques, chaussures de foot, sapin de Noël, guirlandes… Le maire de Saubens, en Haute-Garonne, a...

Pour surmonter la sécheresse, le ministre de l’Agriculture a annoncé des mesures d’accompagnement agronomique et financi...

Julien Denormandie, ministre de l’Agriculture, a choisi la Haute-Garonne pour apporter son soutien aux agriculteurs qui ...