Artificialisation des terres
1 500 km2 de terres artificialisées chaque année en Europe
Chaque année, 1 500 km2 d’espaces naturels et agricoles sont bétonnés ...
Les fermages bientôt exonérés d’impôt ?
Pour sauver le soldat Zan (zéro artificialisation nette) face à une proposition de loi du Sénat, des...
Foncier : nouveau revers pour le Zéro artificialisation nette
Dans le cadre du projet de loi sur la simplification économique, les d...
Foncier : l’artificialisation des sols au plus bas depuis 15 ans
La consommation de foncier a poursuivi sa décroissance au cours de l’a...
Taxes en hausse, fermages exonérés… les pistes fiscales contre l’artificialisation des sols
Taxer davantage la construction et alléger la taxation des terres et d...
Le Sénat revient sur l’objectif de réduction de l’artificialisation des sols
Le Sénat a adopté une proposition de loi pour assouplir les modalités ...
Sobriété foncière : la loi Trace, nouvel assouplissement du Zan
Le Sénat débat d’un aménagement des dispositions visant à atteindre le...
Michel Barnier veut assouplir la loi « zéro artificialisation nette »
Le Premier ministre a annoncé le mercredi 20 novembre 2024 qu’il allai...
Foncier : les maires désemparés réclament un changement de méthode
Très critiques à l’égard du dispositif du Zéro artificialisation nette...
Les élus locaux face au casse-tête de la sobriété foncière
Un rapport du Sénat se fait le porte-voix des difficultés rencontrées ...
Des maires « désorientés » face au zéro artificialisation nette
L’Association des maires de France publie une enquête sur les difficul...
Foncier : 20 276 hectares ont été artificialisés en 2022
La consommation d’espaces naturels et agricoles a légèrement baissé en...
La Safer présente l’inventaire des friches agricoles en Occitanie
Le premier inventaire régional des friches agricoles réalisé en Occita...
Port de Dunkerque : les agriculteurs s’opposent aux compensations écologiques
Les producteurs refusent que 1500 hectares de terres agricoles soient ...
Les sols non artificialisés deviendront une source de richesse
L’artificialisation grignote les terres agricoles. L’établissement d’u...
Une convention entre les chambres et la Safer pour favoriser la transmission
La Safer et les Chambres d’agriculture se sont engagées dans un parten...
Compenser l’artificialisation des sols tout en étant rémunéré
Les agriculteurs peuvent être appelés à mettre en œuvre, sur leurs ter...
Utiliser des terres pour les loisirs, une artificialisation qui ne dit pas son nom
Le détournement d’usage des terres agricoles pour des activités de loi...
Zéro artificialisation nette : le référé contre Laurent Wauquiez rejeté
Le référé en justice de Pierre-Henri Janot, élu écologiste à la Région...
Un référé déposé pour enjoindre Laurent Wauquiez à respecter le « zéro artificialisation nette »
Un élu écologiste à la Région Auvergne-Rhône-Alpes a déposé un référé ...
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