Foncier
La chronique de Bernard Peignot : La prise en pension des bovins n’en était pas une
La convention de priseen pension d’animauxpeut être soumiseau statut d...
Plan biodiversité : Création d’un observatoire de l’artificialisation des sols
Le gouvernement a annoncé le lancement d’un observatoire de l’artifici...
Le fils ne pouvait pas poursuivre le bai : Le fils ne pouvait pas poursuivre le bail de son père
En cas de décès du preneur, le descendant qui entend poursuivre le bai...
Réforme loi foncière : Avancer sans passer par la loi
Dans la perspective d’une loi foncière qui ne sera effective qu’en 2020, la FNSEA travaille sur les ...
Rachat de terres françaises : Le conglomérat chinois mis en faillite
Le milliardaire Hu Keqin, P-DG du conglomérat Reward, connu pour s’êtr...
Larzac : Les promoteurs d’un parc photovoltaïque veulent rassurer les opposants
L’entreprise Arkolia Énergies, qui porte un projet de parc photovoltaï...
Foncier : La Conf’ s’oppose à un projet solaire dans le Larzac
Une trentaine de membres de la Confédération paysanne ont occupé mercr...
Territoires : L’agriculture urbaine atout pour la ruralité
Dans l’avis présenté le 6 juin 2019, le Cese (Conseil économique, soci...
Centre-Val de Loire : Du foncier agricole pour le nucléaire
EDF recherche des terrains autour des quatre centrales nucléaires de l...
Agridées : À la recherche d’une nouvelle politique foncière
Professeur en droit à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté, Hubert ...
Portage du foncier : « Pour les propriétaires, des taxations insupportables qu’il faut réformer »
Évolution et rentabilité du portage foncier ont été au cœur des discus...
Marché Foncier : Un nombre record de transactions
L’observatoire annuel de la FNSafer a enregistré un nombre record de ventes sur les marchés des terr...
La commune s’est vu couper la vente d’he : La commune s’est vu couper la vente d’herbe sous le pied
De la vente d’herbe à la convention d’occupation précaire, la commune ...
Le portage foncier, solution aux refus d : Le portage foncier, solution aux refus des banques
Pour limiter l’endettement lors de l’installation, la Safer Paca a cré...
Zones littorales : La loi sur la protection des activités agricoles est publiée
L’extension du droit de préemption de la Safer et la reconnaissance de...
Exonération des fermages : La commune veut aider ses planteurs de betteraves
Le conseil municipal d’Erstein a constitué un groupe de travail mixte ...
Hauts-de-France : La location de terres aux Belges s’étend
La location ou sous-location de terres à des producteurs belges présen...
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