Foncier
Biodiversité : Protéger l’environnement vaut bien une exonération fiscale
Mise en place en 2016, l’Ore, obligation réelle environnementale, pein...
Dépeuplement : Les électeurs désabusés de « l’Espagne vide », enjeu des législatives
Tout près d’Albarracín, l’un des plus beaux villages d’Espagne, d’autr...
Congrès de la Confédération paysanne : Une loi foncière discutée en mai
Le 17 avril 2019, lors du congrès de la Confédération paysanne à Tours...
Le poney-club a sautél’obstacle : Le poney-club a sautél’obstacle commercial
Pour vérifier si un contrat de location est un bail rural ou commercia...
Royaume-Uni : « Le prix de mes fertilisants a augmenté de 30 % »
Exaspéré par la hausse de ses coûts de production, jamais répercutés s...
Le fermier était intouchable : Le fermier était intouchable
La résiliation du bail peut être prononcée seulementsi la bonne exploi...
Bail : Le propriétaire ne doit pas troubler la jouissance du fermier
Je suis locataire d’une parcelle depuis des années. Mon bailleur s’est...
Foncier : Un nouvel obstacle pour Europacity
Le tribunal administratif de Pontoise a annulé le plan local d’urbanisme (PLU) de la ville de Goness...
Foncier : Un projet de loi « dans les prochaines semaines »
Le ministre de l’Agriculture, Didier Guillaume, a annoncé le 6 mars 20...
Foncier : Quand EDF lorgne sur les terres
« La terre aux paysans ! » C’est en scandant ce slogan, ponctué de sifflets stridents, qu’une déléga...
Foncier : « Faire face au droit de propriété »
Au salon international de l’agriculture, la Confédération paysanne a présenté ses propositions pour ...
Désertification rurale : La Légion sur le Larzac, une opération « gagnant-gagnant »
Avec 360 emplois locaux générés et 22 millions d’euros de marchés conf...
Preuve de la locationétablir un acte sou : Preuve de la locationétablir un acte sous seing privé et l’enregistrer
J’exploite depuistrois ans une surface de 13 ha en fermage.Mon proprié...
Foncier : La lutte contre l’artificialisation des sols reste un échec
Les sols naturels et agricoles français continuent à être artificialis...
Terres agricoles : Le sort de la « loi foncière » scellé à l’automne ?
Pour Dominique Potier, député de la Meurthe-et-Moselle, le ministre de...
Faire pousser des éoliennes dans ses cha : Faire pousser des éoliennes dans ses champs
Les développeurs éoliens sont prêts à louer très cher un bout de parce...
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