Questions juridiques en agriculture

Après des années de sécheresse, des fermiers de l’est de l’Australie f...

Je suis jeune agriculteur. J’ai obtenu l’autorisation d’exploiter des terres sur 17 ha. Le propriéta...

Une société agricole ne peut réaliser des prestations de travaux agric...

Depuis 2001, je suis propriétaire d’une parcelle de 36 ares louée à un agriculteur. Il ne m’a pas do...

Dans les années 1970, des propriétaires voisins louent trois parcelles limitrophes de la ferme de me...

Très attendus, le plan pollinisateurs et l’arrêté « abeilles » ont finalement été présentés aux part...

Après l’Union européenne, le Japon et la Norvège, le Royaume-Uni a con...

Nous avons loué, en 1991, une ferme de 56 hectares. À l’époque, un éta...

Les arboriculteurs estiment qu’en l’état actuel, le projet d’arrêté ab...

Il y a quelques années, j’ai installé une clôture pour délimiter ma parcelle de celle voisine. Aujou...

Sans attendre la réunion du vendredi 11 juin 2021, les organisations s...

Les échanges entre élevage et grandes cultures sur l’exploitation ou e...

Deux hommes interpellés à Nantes et mis en examen le 5 juin 2021 sont ...

Présentée comme « une première historique » par l’association Eau et R...