Droit
Apiculture : La Commission européenne versera 120 M€
Au cours des trois prochaines années, la Commission européenne versera 120 millions d’euros au secte...
Territoires : L’agriculture urbaine atout pour la ruralité
Dans l’avis présenté le 6 juin 2019, le Cese (Conseil économique, soci...
Les climatiseursétaient de trop s : Les climatiseursétaient de trop sur le chemin
Le propriétaire d’une parcelle servant d’assiette à un chemin d’exploi...
Dégâts de sangliers : L’indemnisation des prairies
Éleveur de bovins, je désire savoir ce que la loi prévoit pour les dégâts occasionnés par les sangli...
Cotisations sociales : Le pluriactif cotise à deux régimes
Je suis salariée d’une entreprise de transport et exploitante agricole...
Élevage : Manifestation contre un projet de poulailler
Environ 200 personnes ont manifesté le 8 juin 2019 à Pitgam (Nord) con...
Centre-Val de Loire : Du foncier agricole pour le nucléaire
EDF recherche des terrains autour des quatre centrales nucléaires de l...
Origine : Une pétition pour l’étiquetage du miel
Cinq organisations, dont la confédération paysanne, réclament un décret à Bruno Le Maire et Didier G...
Agridées : À la recherche d’une nouvelle politique foncière
Professeur en droit à l’Université de Bourgogne-Franche-Comté, Hubert ...
Dégradations : « Plus de 450 caravanes dans mon champ »
Une parcelle d’un agriculteur de la Loire-Atlantique a été envahie par...
Retraite : Un congé motivé par l’âge du fermier
J’ai reçu, par huissier, un courrier m’indiquant qu’à l’âge de 65 ans je devrais quitter les terres ...
Droit du travail : Le salarié ne peut pas travailler pendant ses congés payés
Salarié dans une entreprise du privé, je suis en congés payés un mois ...
Mère et fille avaient oublié de sonder le fils aîné
L’usufruitier ne peut donner à bail un fonds rural sans le concours du...
Dégâts : « Ma parcelle de maïs ravagée par des choucas »
Le choucas a causé cette année de graves dégâts dans les semis de maïs...
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