Chasse et pêche

J’ai une parcelle de terre ensemencée en blé. Ma voisine a une petite ...

À la suite de relations conflictuelles avec des chasseurs, nous souhai...

Un bail entre une société locale de chasse et un propriétaire peut-il ...

Bien connus sur la culture de maïs, les dégâts de sanglier sont aussi ...

Étant agriculteur, propriétaire de terrains loués à une société de chasse communale, j’ai conclu un ...

Il y a une vingtaine d’années, une association communale de chasse agr...

Est-ce qu’un propriétaire a le droit d’organiser des chasses commerciales sur des parcelles louées ?

J’ai conservé un article, paru dans La France agricole, qui disait que...

La qualité de membre de droit d’une association communale de chasse ne...

Nous subissons depuis des années d’importants dégâts de sangliers sur nos terres. Nous estimons que ...

Un groupe de parcelles de 40 ha vient d’être vendu. Elles sont chassées par l’Acca. Le nouveau propr...

Alors que le niveau de risque vis-à-vis de la grippe aviaire est redes...

Le propriétaire de terres dans une commune ayant une Acca obligatoire ...

Je loue ma chasse à une société par bail verbal. Dans une parcelle boisée, les chasseurs ont implant...

J'ai de nombreux dégâts de sangliers dans mes parcelles. La fédération...

J'ai reçu par succession des terres agricoles situées dans plusieurs communes. Je les loue à deux so...

Nous subissons depuis des années d'importants dégâts de sangliers sur nos terres. Nous pensons que l...

J'ai un souci avec des pigeons ramiers et des pigeons domestiques qui attaquent mes cultures de tour...

Mon exploitation jouxte un massif forestier. J'ai subi des dégâts de s...

Mon mari était propriétaire de terres situées sur plusieurs communes, mais il ne prenait son permis ...