Baux ruraux - contrats particuliers

Je loue une parcelle par bail emphytéotique à une association employan...

J’ai implanté une luzerne sur une parcelle communale il y a plus d’un ...

J’ai établi un contrat de prêt à usage en tant que prêteur pour une du...

Je suis agriculteur. J’ai des microparcelles éloignées de mon exploita...

Je suis agriculteur et je vais prendre ma retraite d’ici à la fin de l...

Je prévois de mettre mes vaches en pension hivernale chez un collègue....

Je suis propriétaire d’une prairie de 0,17 ha. Un agriculteur met ses ...

J’exploite une parcelle communale à titre gratuit depuis plus de trente ans. Aujourd’hui, la commune...

Étant agriculteur, âgé de 64 ans, je loue des terrains communaux à la ...

Je suis en convention annuelle de vente d’herbe avec la commune depuis...

En 2016, j’ai loué trois parcelles par bail de petites parcelles. Les ...

Il y a cinq ans, j’ai repris des pâtures et prés de fauche sous forme de convention pluriannuelle de...

Notre Gaec est situé dans une commune où les terrains sont en totalité gérés par une association fon...

Je suis titulaire d’une convention d’occupation précaire. La commune q...

Exploitant à titre individuel, je loue des surfaces via une convention...

Dans le cadre d’un bail rural incluant terres et habitation, le locata...

Je loue, par bail verbal, une parcelle de 2,5 hectares à un Gaec. Les exploitants viennent de remett...

Un ami a accueilli sur son terrain mes deux chevaux, à titre gracieux,...

Depuis vingt ans, j’entretiens et j’exploite des prairies avec un bail...

J’ai fait des échanges de parcelles avec un autre agriculteur, avec l’...