Baux ruraux - contrats particuliers

J’exploite une parcelle de 6 hectares appartenant à plusieurs propriétaires. Je loue tous les terrai...

Depuis 2010, en supplément de ma ferme, je travaille une exploitation voisine d’environ 30 ha. Je ne...

Propriétaire d'une exploitation agricole, je désire mettre, à titre totalement gratuit, une petite p...

Je loue des prés en convention pluriannuelle de pâturage. En cas de dé...

La commune voisine est propriétaire de 30 ha de terres qui jouxtent le...

Depuis quelques années, j'exploite une parcelle de terre qui m'a été prêtée par un propriétaire vois...

Il y a une dizaine d'années, j'ai dû vendre une propriété de 15 ha, irriguée par un canal. J'ai obte...

Je suis locataire d'une petite parcelle qui, du fait de sa surface, échappe au statut du fermage. Le...

J'exploite depuis douze ans une petite parcelle en nature de prairie q...

A la retraite depuis six ans, j'ai le droit à une parcelle de subsista...

Dans quelle mesure un fermier peut-il faire appel à l'entreprise sans déroger à son obligation d'exp...

J'envisage de prendre ma retraite à la fin de 2013. Je suis propriétai...

En 1983, mon père a loué à la commune une parcelle de 3,5 ha avec un bail de dix-huit ans et l'oblig...

J'envisage de prendre prochainement ma retraite. Un des mes propriétai...

Dernièrement, lors du renouvellement du bail, notre propriétaire n'a p...

J'ai réceptionné une lettre recommandée avec avis de réception d'un de...

En 2010, nous avons récolté du foin sur une parcelle. Le propriétaire ...

J'ai lu dans « La France agricole » qu'il est possible de louer des te...

Je suis propriétaire de diverses parcelles. Le locataire est à la retr...

Nos parents, exploitants agricoles retraités, nous ont donné en nue-pr...