Sociétés

Adhérent à une cave viticole, notre travail est déconsidéré. Les revenus fondent. Quels sont les règ...

Il me semble avoir lu dans votre hebdomadaire qu'il faut l'accord préalable du propriétaire en cas d...

Deux agriculteurs vont constituer un Gaec. L'un d'eux possède 2 ha de pommiers, plantés il y a quatr...

Notre père est décédé. Il était exploitant et faisait partie d'une Cum...

J'étais en Gaec avec un associé depuis 2011. Il vient de décéder. Puis-je rester en Gaec ? Sinon, co...

Dans le cadre de la déclaration des revenus des non-salariés agricoles auprès de la MSA, les dividen...

J'ai cédé l'exploitation à mes deux fils. J'ai obtenu une attestation ...

J'ai tardé à régler une facture d'aliments pour mes animaux et la coop...

Un agriculteur en Gaec avec sa femme touche les aides Pac alors que cette dernière ne met jamais les...

Une Cuma peut-elle effectuer des travaux d'entretien pour une commune ...

A la suite du décès de ma mère, je suis cohéritier d'un GFA de terres agricoles. Il y a une mauvaise...

J'ai été en Gaec avec mon frère. Son divorce a changé la donne. Il est...

Une coopérative fournit des intrants pour un montant deux ou trois foi...

J'ai des soucis pour me faire rembourser mes parts sociales de coopérative. Je souhaite entamer une ...

Dans une EARL ou un Gaec, peut-on rémunérer le capital social ? Il est admis de retirer un intérêt a...

Nous sommes éleveurs de porcs en plein air. Il y a plus de vingt ans, nous avons rejoint une coopéra...

Exploitant sur 100 hectares, je souhaite arrêter mon activité à la fin...

Je suis propriétaire de neuf hectares loués par bail rural. Mon locata...

A ma retraite, j'ai demandé le remboursement de mes parts sociales aup...

Depuis des années, la coopérative d'action sanitaire de mon département m'envoie chaque année une fa...