Coopératives et Sica

Nous allons arrêter de travailler avec la coopérative. Nous souhaitons...

Je suis adhérent d’une Cuma. Nous souhaitions dissoudre la Cuma par manque d’adhérents. Nous avons d...

J’ai des parts sociales dans une coopérative agricole depuis 2017. Aujourd’hui, j’ai cessé ma produc...

Nous avons réservé de l’engrais sans connaître le prix dans une coopérative, sans signer de contrat ...

J’ai cessé mon activité agricole pour prendre ma retraite. J’ai loué l...

Est-il possible de se faire rembourser les parts sociales d’une coopér...

Adhérent à une cave viticole, notre travail est déconsidéré. Les revenus fondent. Quels sont les règ...

Notre père est décédé. Il était exploitant et faisait partie d'une Cum...

J'ai cédé l'exploitation à mes deux fils. J'ai obtenu une attestation ...

J'ai tardé à régler une facture d'aliments pour mes animaux et la coop...

Une Cuma peut-elle effectuer des travaux d'entretien pour une commune ...

Une coopérative fournit des intrants pour un montant deux ou trois foi...

J'ai des soucis pour me faire rembourser mes parts sociales de coopérative. Je souhaite entamer une ...

Nous sommes éleveurs de porcs en plein air. Il y a plus de vingt ans, nous avons rejoint une coopéra...

A ma retraite, j'ai demandé le remboursement de mes parts sociales aup...

Depuis des années, la coopérative d'action sanitaire de mon département m'envoie chaque année une fa...

Notre cave coopérative comporte trois sections. Lors des réunions de section préparant l'assemblée g...

Lors de l'apport de mon exploitation à une EARL entre époux, ma coopér...

Lors de la fusion entre deux coopératives, lecontrat de livraison peut...

Je suis double actif, salarié et chef d'exploitation. J'aurai le droit à la retraite au début de 201...