Sénat
Sénat : Un amendement pour les pertes dues aux contaminations par les phytos
Douze sénateurs du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires ont p...
Energies renouvelables : Un cadre réglementaire se dessine pour l'agrivoltaïsme
L'installation de panneaux photovoltaïques au sol est l'une des soluti...
Proposition de loi : L'agrivoltaïsme se cherche une place au soleil
Regardé par les syndicats agricoles avec un air suspicieux, voire parf...
Énergies renouvelables : Le Sénat poursuit ses travaux sur l'agrivoltaïsme
La commission des affaires économiques du Sénat a examiné et adopté à ...
Rapport sénatorial : La ferme France perd en compétitivité
En seulement 20 ans, la France est passée de deuxième à cinquième expo...
Compétitivité de la filière du blé : Les sénateurs alertés sur le coût de l'énergie
Des sénateurs de la commission économique sont venus rencontrer les cé...
Proposition de loi : La fin du zéro artificialisation nette pour les communes rurales ?
La loi climat de 2021 a fixé un double objectif de réduction de l’arti...
Loi de finances : Une aide de dix millions d’euros pour les producteurs de lavande
La loi de finances rectificative comprend un budget supplémentaire de ...
Méthanisation : Le biogaz s’incruste dans la loi « pouvoir d’achat »
Le Sénat a fait passer dans la loi « pouvoir d’achat » la simplificati...
Énergies renouvelables : Réduction du délai de recours contre les projets de méthanisation
Agnès Pannier-Runacher a annoncé qu’elle allait proposer, avec la prem...
Négociations commerciales : Le Sénat dresse un premier bilan mitigé de la loi Egalim 2
Les sénateurs estiment que la loi Egalim 2 a permis de sanctuariser la...
Transition énergétique : Des sénateurs proposent une loi en faveur de l’agrivoltaïsme
Une proposition de loi déposée au Sénat précise les conditions que dev...
Étiquetage : Le Sénat défend un Nutri-Score « adapté »
Les sénateurs ont approuvé, le 29 juin 2022, un rapport visant à clari...
Application des lois : Le Sénat tacle la loi Egalim 1
Dans un rapport du 9 juin 2022, le Sénat estime que la loi Egalim 1, entrée en vigueur à la fin d’oc...
Mutagenèse : Un projet de loi ratifie l’ordonnance sur les VRTH
L’ordonnance s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la décisio...
Projet de loi : Députés et sénateurs sont d’accord sur la réforme de l’assurance récolte
Un accord a été trouvé entre députés et sénateurs au sujet de la réfor...
Gestion des risques : Les sénateurs adoptent le projet de réforme de l’assurance récolte
Le projet de loi pour la réforme de l’assurance récolte, amendé par le...
Gestion : Le nouveau statut de l’entrepreneur individuel bientôt adopté
Le projet de loi créant un nouveau statut des travailleurs indépendant...
Réforme de l’assurance récolte : Quels dispositifs pour inciter les jeunes à s’assurer ?
Dans le cadre de la réforme de l’assurance récolte, la commission des ...
Réforme : Les sénateurs veulent « muscler » l’assurance récolte
Les sénateurs de la commission des affaires économiques émettent des r...
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