Sénat

La loi d’orientation agricole adoptée en commission au Sénat
Le projet de loi d’orientation agricole, attendu de longue date par le...

La loi d’orientation agricole arrivera au Sénat le 4 février
L’examen de la loi d’orientation agricole, votée par l’Assemblée natio...

Environnement : la proposition de loi sur les entraves normatives avance au Sénat
La commission des affaires économiques du Sénat a voté en faveur de la...

Budget : ce que les députés ont voté pour répondre à la crise agricole
Taxe sur l’importation des bovins, exonérations supplémentaires… Les d...

Plus de 600 parlementaires français écrivent leur opposition au Mercosur
Plus de 600 parlementaires français (députés, sénateurs et députés eur...

TO-DE, retraites... Un budget de la sécurité sociale remanié entre au Sénat
Non voté à l’Assemblée, le budget de la sécurité sociale arrive au Sén...

La loi d'orientation agricole sera examinée par le Sénat en janvier
La loi d'orientation agricole, suspendue pendant la dissolution au pri...

Une proposition de loi pour assouplir les règles environnementales
Deux sénateurs (LR et UC) ont déposé une proposition de loi destinée à...

FCO : Genevard ne veut pas d'évaluation «au doigt mouillé» des indemnisations
Dans un Hémicycle clairsemé, la ministre Annie Genevard est venue défe...

L’entretien des cours d’eau et fossés au cœur d’un rapport du Sénat
Avec l’arrivée de l’automne, la crainte de revoir les terribles inonda...

La loi sur les prix planchers bloquée aux portes du Sénat
À l’initiative des écologistes, la proposition de loi pour des prix pl...

Libre-échange : des opposants au Ceta manifestent devant le Sénat
Pendant que les sénateurs débattaient sur la ratification de l’accord ...

Ceta : la pression monte avant le vote au Sénat
Les filières agricoles françaises mettent la pression sur les sénateurs qui s’exprimeront le jeudi 2...

Le Sénat ne veut pas de perdants pour les retraites agricoles
Le 19 mars 2024, le Sénat a introduit un mécanisme par points afin que...

Franck Riester défend le Ceta face aux menaces des sénateurs
Le potentiel rejet par les sénateurs français du Ceta, l’accord de lib...

Libre-échange : la bataille du Ceta reprend
Dans l’attente du vote du Sénat sur le Ceta, défenseurs et opposants de l’accord de libre-échange fo...

Au Sénat, la transition écologique au cœur du débat sur l’avenir agricole
Transition agroécologique, phytos et revenus des agriculteurs face à u...

« Pour mes collègues, l’attente est énorme », prévient Arnaud Rousseau
Devant la commission des affaires économiques du Sénat le 31 janvier 2...

Sénat : Les Républicains veulent qu’on arrête « d’emmerder » les paysans
Au Sénat, Les Républicains ont déposé une proposition de loi pour « ré...

Le Sénat alerte sur l’accord commercial avec le Mercosur
Les sénateurs ont adopté à l’unanimité une résolution appelant le gouv...