Sénat
Lanceurs d’alerte : S’introduire sur une exploitation agricole reste puni par la loi
Toute personne obtenant des informations de manière illicite demeure r...
Énergies renouvelables : Le gouvernement prépare une doctrine sur l’agrivoltaïsme
L’agrivoltaïsme est entré pour la première fois dans une institution d...
Social : Députés et sénateurs cherchent un terrain d’entente
L’Assemblée nationale a adopté en nouvelle lecture le projet de loi de...
Mission parlementaire : Une pétition pousse le Sénat à se pencher sur la chasse
Avec plus de 90 000 signatures, la pétition en ligne « Morts, violence...
Parole de ministre : Le cancer de la prostate sera une maladie professionnelle agricole
Le ministre de l’Agriculture promet d’inscrire au tableau des maladies...
Proposition de loi : La profession agricole met la pression pour la régulation foncière
À la veille de l’examen par les sénateurs de la loi de régulation fonc...
Egalim 2 : Ultime vote du Sénat sur la rémunération des agriculteurs
Après l’Assemblée nationale la semaine dernière, c’est au tour du Séna...
Rapport : Les préconisations du Sénat pour l’enseignement agricole
La mission d’information de l’enseignement agricole a dressé 45 précon...
Énergies renouvelables : Des sénateurs défendent la méthanisation à l’unanimité
La mission d’information sur la méthanisation a présenté ce mardi 5 oc...
Rémunération : Le Sénat modifie sensiblement la loi Egalim 2
Les sénateurs n’ont pas hésité à mettre à leur sauce la loi visant à p...
Loi Egalim 2 : Les sénateurs veulent « limiter la pression » sur les industriels
La proposition de loi « visant à protéger la rémunération des agricult...
Environnement : Le Sénat modifie largement le projet de loi climat
Les sénateurs ont adopté en première lecture le projet de loi climat. ...
Loi climat : Les sénateurs déçoivent le ministère de la Transition écologique
À la veille du vote de la loi Climat par le Sénat, le ministère de la ...
Parole de ministre : « T’es pas bio, donc t’es un pollueur ? On marche sur la tête ! »
Devant les Sénat pour l’examen du projet de loi climat, le ministre de...
Loi Climat : Les engrais azotés font monter la tension des sénateurs
Au cours de l’examen en séance publique du Titre V « Se Nourrir » du p...
Loi climat : Le Sénat propose un « plan Eco’Azot »
À l’instar du plan Ecophyto, le Sénat propose d’instaurer dans le projet de loi climat actuellement ...
Installation : Le ministère de l’Agriculture favorable à une DJA après 40 ans
Pour favoriser l’installation des femmes en agriculture, le ministère ...
Bien-être animal : Le Sénat rejette la proposition de loi pour un « élevage éthique »
La proposition de loi pour « un élevage éthique, juste socialement et ...
Parole de ministre : La loi climat « n’introduit pas de taxe sur les engrais azotés »
Auditionné par la commission de l’aménagement du territoire et du déve...
Gel : Des sénateurs déplorent les « demi-mesures » du gouvernement
Dans une tribune publiée le 29 avril 2021, des parlementaires interpel...
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