Sénat
« Pour mes collègues, l’attente est énorme », prévient Arnaud Rousseau
Devant la commission des affaires économiques du Sénat le 31 janvier 2...
Sénat : Les Républicains veulent qu’on arrête « d’emmerder » les paysans
Au Sénat, Les Républicains ont déposé une proposition de loi pour « ré...
Le Sénat alerte sur l’accord commercial avec le Mercosur
Les sénateurs ont adopté à l’unanimité une résolution appelant le gouv...
Une proposition de loi pour faciliter les emplois saisonniers pour les mineurs
Une proposition de loi a été déposée au Sénat pour assouplir les règle...
MAEC : après l'Assemblée, le Sénat rallonge le budget, le gouvernement reste sourd
L’ensemble du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 a été voté le ...
Le crédit d’impôt glyphosate prolongé par le Sénat
Examinant le volet des recettes du projet de loi de finances (PLF) pour 2024, le Sénat a voté différ...
Les sénateurs offrent un sursis au TO-DE
Le Sénat a adopté, le 14 novembre, un amendement visant à modifier le calcul des cotisations sociale...
La date butoir des négociations commerciales est avancée
Le Sénat et l’Assemblée nationale ont trouvé un terrain d’entente en c...
Négociations commerciales : le Sénat plaide pour les PME et les ETI
En commission, le Sénat propose de reculer la date butoir des négociat...
Installation : le Sénat veut revoir les aides, jugées obsolètes
Un rapport du Sénat met en avant les limites des dispositifs d’aide à ...
Foncier : un sénateur cherche à loger les agriculteurs
Le sénateur Stéphane Le Rudulier (Les Républicains) a déposé une propo...
Compétitivité : Le gouvernement en désaccord avec le Sénat
Marc Fesneau s’est exprimé sur la proposition de loi pour la compétiti...
Compétitivité : crispation autour de la proposition de loi « ferme France » du Sénat
Lors de son passage en commission des affaires économiques du Sénat, l...
Zéro artificialisation : Le Sénat presse le gouvernement sur le foncier
Les sénateurs regrettent que leur proposition de loi assouplissant les...
Incendies : Le rôle des agriculteurs dans la guerre du feu
La commission spéciale du Sénat sur la prévention des incendies propos...
Innovation : Un programme de recherche sur la viande in vitro
Une mission parlementaire au Sénat demande à l’Inrae et au CNRS, la mi...
Gestion des risques : Les sénateurs adoptent le projet de réforme de l’assurance récolte
Le projet de loi pour la réforme de l’assurance récolte, amendé par le...
Installation : Le ministère de l’Agriculture favorable à une DJA après 40 ans
Pour favoriser l’installation des femmes en agriculture, le ministère ...
Néonicotinoïdes : Les députés votent la dérogation pour les betteraves
Le projet de loi permettant de déroger à l’interdiction d’utiliser des...
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