MSA, retraite & social
Chef d'exploitation : cumuler retraite et activité agricole sous conditions
En 2004, mon mari est parti à la retraite. J'ai repris l'exploitation ...
MSA : affiliation à l'étranger
Dans un courrier paru dans La France agricole du 2 janvier, vous indiquiez que l'affiliation à la MS...
Agriculteur : l'affiliation à la MSA est obligatoire
Un agriculteur est-il obligé de s'assurer à la MSA (maladie, retraite, accident…), ou peut-il la qui...
SAS photovoltaïque : l'assiette des cotisations de MSA
Un agriculteur au réel pour ses bénéfices agricoles réalise une activi...
Apiculteurs : l'assujettissement est fonction de la SMI
Je suis salarié non agricole et j'envisage une petite activité d'apicu...
Contrat relatif aux vendanges : l'exonération de cotisationssalariales menacée
La MSA me réclame des cotisations sur salaires des vendangeurs dûment ...
ASPA : les conditions à remplir
En tant que retraités, nous disposons d'un revenu de 14 573E. Pouvons-nous prétendre à l'allocation ...
Social : revalorisation des petites retraites agricoles
Dans La France agricole du 30 mai 2014, j'ai lu votre article sur le c...
Produits phytosanitaires : le retraité et le Certiphyto
Retraitée, j'exploite une parcelle de subsistance de 2,45 ha. Pouvez-v...
Indemnité journalière Amexa : le conjoint collaborateur doit être couvert à titre personnel
Je suis conjoint collaborateur à titre secondaire, en arrêt de travail...
Allocation travailleur de l'amiante : non cumulable avec une activité agricole
Je suis pluriactif, éleveur de bovins et ouvrier dans l'industrie. Le ...
Indemnité journalière Amexa : la situation du conjoint collaborateur
Je suis conjointe collaborateur à titre secondaire, en arrêt de travai...
Social : une indemnité journalière en cas d'accident de la vie privée
Ma belle-mère est chef d'exploitation. Elle est tombée dans les escali...
Départ à la retraite : les cotisations sont dues sur l'année
Ayant exercé en tant que bûcheron-débardeur, je souhaite prendre ma re...
Parcelle de subsistance : couvrir ses besoins personnels
Je suis retraité, ancien exploitant. J'ai conservé 5 ha de terres. Je ...
Exploitant forestier : affiliation à la MSA
Mon fils est installé en nom propre comme exploitant forestier depuis le 1er septembre. Il a demandé...
MSA : saisir la commission de recours amiable
Alors que mon père a cotisé toute sa carrière d'agriculteur, ma mère ne reçoit qu'une pension de rév...
Social : le statut d'ayant droit du chef d'exploitation
J'ai travaillé pendant vingt ans sur l'exploitation de mon concubin sa...
Retraité : le coup de main est encadré
A la retraite, mon père m'aide pour la moisson, les labours. Je fais de la prestation de services su...
Retraite : partir plus tôt pour raisons de santé
Je suis exploitant agricole né en 1955. Je souhaite faire valoir mes droits à la retraite, car j'ai ...
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