Cotisations MSA
Pourquoi lorsque j'ai travaillé 11 mois, je ne valide aucun trimestre ?
Je me suis installé le 1er février 1988. J’ai travaillé 11 mois en 198...
MSA, régime général... le pluriactif cotise dans les deux régimes
Je suis gérant d’une SCEA et je cotise à la MSA. Cette activité de gér...
Comment la loi de finances veut réformer le calcul des cotisations sociales
Dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale, ...
Cotisations MSA : Les 20 millions d'euros d'aides aux éleveurs porcins sont répartis
L'enveloppe de 20 millions d'euros destinés aux éleveurs porcins ayant...
Gel 2021 : 3,8 millions d'euros pour la prise en charges de cotisations sociales
La sixième enveloppe du plan de prise en charge des cotisations social...
Gel 2021 : 18 millions d’euros pour la prise en charge des cotisations sociales
La cinquième enveloppe du plan de prise en charge des cotisations soci...
Aides : Fesneau annonce des mesures de soutien face à la sécheresse
À l’issue du comité sécheresse ce 22 août 2022, le ministre de l’Agric...
Hausse des charges : Demander le report des cotisations MSA en attendant leur prise en charge
Les agriculteurs mis en difficulté par la hausse des coûts liée à la g...
Inondations : 8,4 millions d’euros de prise en charge de cotisations sociales
Le ministère de l’Agriculture annonce débloquer 8,4 millions d’euros p...
Exploitant agricole : Les conditions d’affiliation à la MSA
J’ai 3 hectares de terres et quelques bovins, après avoir exploité 60 ...
Tempête Alex : Jusqu’à 4 000 euros d’aides pour les agriculteurs sinistrés
La MSA Provence Azur et la Caisse centrale de la MSA débloquent 210 00...
Retraite : Les cotisations sont dues toute l’année
Je souhaite prendre ma retraite en novembre. J’aurai l’âge légal pour partir et le nombre de trimest...
Retraite : Cesser l’activité agricole
Je souhaite bénéficier de ma retraite, mais je ne veux ni louer ni vendre mes terrains. Puis-je mett...
Société par actions simplifiées (SAS) : Les cotisations du gérant
Un conseiller m’ a expliqué que la MSA considère qu’un salarié qui exe...
Indemnités journalières : Être à jour de ses cotisations
Mon épouse a été victime d’une glissade à la maison, qui a entraîné un...
Social : le paiement de la cotisation de solidarité
Je suis en litige avec la Mutualité sociale agricole (MSA) concernant le paiement de la cotisation d...
MSA : affiliation à l'étranger
Dans un courrier paru dans La France agricole du 2 janvier, vous indiquiez que l'affiliation à la MS...
Agriculteur : l'affiliation à la MSA est obligatoire
Un agriculteur est-il obligé de s'assurer à la MSA (maladie, retraite, accident…), ou peut-il la qui...
SAS photovoltaïque : l'assiette des cotisations de MSA
Un agriculteur au réel pour ses bénéfices agricoles réalise une activi...
Apiculteurs : l'assujettissement est fonction de la SMI
Je suis salarié non agricole et j'envisage une petite activité d'apicu...
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