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Coup de gueule de l'Apad sur le Label bas carbone

Le Label bas carbone a pour objectif de valoriser des projets visant à réduire les émissions et séquestrer du carbone.

L’association, qui promeut l’agriculture de conservation des sols (ACS), dénonce « la mauvaise foi » et « la rigidité administrative » des services de l’État sur la labellisation bas carbone.

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Dans une lettre ouverte publiée le 21 février 2024, l’Apad (Association pour la promotion d’une agriculture durable) s’est insurgée de « l’absurdité du système administratif français », vis-à-vis du Label bas carbone. Elle dénonce notamment des changements de critères dans la labellisation qui ont porté atteinte à son projet « Du carbone au cœur des sols ».

Depuis le 25 janvier 2024 et après de multiples péripéties sur trois années de travail, l’Apad n’a obtenu « aucune réponse » du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), en charge du Label bas carbone. Leur dossier serait toujours « en cours d’arbitrage » auprès des services compétents.

Ascenseur émotionnel

La colère est d’autant plus grande pour les membres de l’association puisqu’entre 2021 et 2023, bon nombre de réunions ont eu lieu pour se conformer au cahier des charges. 215 exploitations ont par ailleurs été diagnostiquées, avec la création d’un outil de calcul certifié. « La bonne nouvelle arrive le 26 juin 2023 : « Votre dossier est validé, il sera intégré à la plateforme […] dans les 15 jours », retranscrit l’Apad.

« Notre joie fut de courte de durée […]. À la fin d'août 2023, notre projet est retiré arbitrairement de la plateforme Label bas carbone ». La raison : « Le projet “Du carbone au cœur des sols” porté par des agriculteurs “qui font bien”, entendez par là, qui ont déjà des bilans carbone stockeurs, ne correspond plus aux critères du Label bas carbone ».

Démarche trop positive

Face à ces changements de conditions, l’Apad a retravaillé son projet initial et se retrouve aujourd’hui dans l’attente d’une réponse. Mais la pilule passe mal pour l’association : « Dans quelle absurdité vivons-nous pour qu’un projet en faveur de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique, en parfaite adéquation avec “La stratégie nationale bas-carbone” (SNBC) du même ministère (MTES), qui ne coûte pas un centime à l’état soit stoppé parce qu’il concerne une démarche déjà “trop” positive ? », dénonce-t-elle.

« Nous continuerons à avancer et à nous battre aussi longtemps que possible pour la reconnaissance de l’agriculture de conservation des sols […]. Mais pourrons-nous survivre dans cette absurdité alors que... “notre dossier est en cours d’arbitrage auprès des directions”… », ironise l’association.

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