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ZNT DISTANCES VIS-À-VIS DES ZONES D’HABITATION
Mon voisin a un hangar agricole à 10 mètres d’une de mes parcelles. Dois-je respecter la distance de 5 mètres de non-traitement ?
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Les distances minimales à respecter s’appliquent vis-à-vis des zones d’habitation. Est-ce votre cas ? Elles sont fixées à 20 mètres pour les substances les plus préoccupantes, 10 mètres pour l’arboriculture, la viticulture, les arbres et arbustes, 5 mètres pour les autres cultures. Ces distances peuvent être réduites dans le cadre des chartes départementales et sous réserve d’utilisation de matériel antidérive.
Vous pouvez vous renseigner auprès de votre DDT (M).
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