Loi sur la biodiversité Les néonicotinoïdes de retour au Sénat

Le projet de loi sur la biodiversité sera discuté au Palais du Luxembourg en séance publique à partir du mardi 10 mai. Passé d’abord par la case « Commission du développement durable » les 3 et 4 mai, le texte en ressort modifié avec, entre autres, la suppression de l’amendement interdisant les néonicotinoïdes.

Deuxième lecture

Le texte adopté en commission revient donc une nouvelle fois sur l’interdiction de ces insecticides, interdiction introduite par les députés en première lecture, puis en seconde lecture après que les sénateurs l’ont supprimé une première fois. La commission prévoit cependant qu’un arrêté du ministre de l’Agriculture encadre les conditions d’utilisation des néonicotinoïdes.

Le texte doit encore être débattu et voté en séance publique. Si le texte adopté par le Sénat diffère de celui de l’Assemblée nationale, une commission mixte paritaire, composée d’autant de députés que de sénateurs, sera chargée de trouver un compromis. Mais au bout du compte, en cas de désaccord persistant entre les deux chambres, c’est à l’Assemblée que reviendra le dernier mot…

Bérengère Lafeuille