Chasse et pêche
Cours d'eau : à qui appartient le droit de pêche?
Dans "La France agricole", vous évoquez régulièrement le droit de chasse, mais peu celui de la pêche...
Lapins : surpopulation le long des voies ferrées
J'exploite une parcelle le long d'une voie de TGV. Les lapins me causent beaucoup de dégâts. Quels s...
Chasse : acquisition de bracelets pour un enclos
Nous sommes chasseurs dans un parc clôturé de 100 hectares. La fédération départementale est-elle en...
Dégâts de lièvres : faire jouer la responsabilité du propriétaire
Toute l'année, je suis obligé de me protéger des dégâts de lapins de g...
Chasse : retirer ses terres de l'Acca
A la suite d'une donation de mes parents, je suis devenu propriétaire d'une quinzaine d'hectares. Ce...
Chasse : droit de chasser du fermier et droit de chasse du propriétaire
Je viens d'obtenir mon permis de chasser. Je suis en Gaec avec mon pèr...
S'exclure de l'Acca à partir d'une certa : S'exclure de l'Acca à partir d'une certaine superficie
Il y a vingt ans, mon père a accordé le droit de chasse à l'Acca (asso...
Chasse : le groupement d'intérêt cynégétique
Je suis propriétaire d'une soixantaine d'hectares que j'ai achetés pour installer mon fils. Je chass...
Chasse : l'opposant à l'Acca n'en est plus membre
Je possède un domaine de 80 hectares en propriété. Depuis deux ans, j'ai retiré 55 ha de terres à l'...
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