Assemblée nationale
Parole de ministre : Élisabeth Borne caresse l’élevage dans le sens du poil
La Première ministre rassure la filière de l'élevage et répond aux att...
Méthanisation : Christophe Béchu en faveur d’un objectif de 20 % de biogaz
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, s’est prono...
Phytos : l’Assemblée adopte une résolution contre la « surtransposition »
L’Assemblée nationale a adopté une résolution contre la « surtransposi...
Accords commerciaux : Une résolution déposée à l’Assemblée contre le Mercosur
Des députés de tous bords ont déposé une résolution à l’Assemblée nati...
Loi Descrozaille : Ce que change la nouvelle loi sur les négociations commerciales
Promotions, pénalités, rapports de force… la proposition de loi du dép...
Philippe Vasseur : « Un pacte entre la Nation et les agriculteurs s’impose »
Ministre de l’Agriculture de Jacques Chirac, Philippe Vasseur revient ...
Accords commerciaux : Les conséquences du Mercosur pour l’agriculture
Une étude d’impact sur les accords avec le Mercosur réalisée par Inter...
Assemblée nationale : Le groupe Renaissance veut mettre fin aux surtranspositions sur les phytos
Aurore Bergé et plusieurs députés du groupe Renaissance ont déposé à l...
Négociations commerciales : Le rapport de force entre supermarchés et industriels en jeu devant les députés
Les députés examinent depuis le 17 janvier 2023 une proposition de loi...
Energies renouvelables : Un cadre réglementaire se dessine pour l'agrivoltaïsme
L'installation de panneaux photovoltaïques au sol est l'une des soluti...
Projet de loi de finances : Le crédit d’impôt HVE en ballottage
Le maintien du crédit HVE fait débat au sein de l’Assemblée nationale....
Budget 2023 : La majorité divisée face à l’amendement anti-intrusion
Alors que l’Assemblée nationale examine cette semaine le projet de loi...
Egalim 2 : La contractualisation obligatoire n’est pas assez appliquée
Dans un rapport sur la loi Egalim 2, les députés de la commission des ...
Comptes de l’agriculture : Une année agricole 2021 sauvée par la hausse des prix
L’année 2021 a été bonne, montrent les comptes de l’agriculture de l’I...
Élections législatives : Marc Fesneau réélu, la majorité perd des poids lourds
Le second tour des élections législatives a clôturé dimanche les échéa...
Assemblée nationale : Des préconisations pour l’agrivoltaïsme
La mission parlementaire de l’Assemblée nationale sur l’agrivoltaïsme ...
Projet de loi : Députés et sénateurs sont d’accord sur la réforme de l’assurance récolte
Un accord a été trouvé entre députés et sénateurs au sujet de la réfor...
Mission d’information : Des pistes pour renouer la confiance envers les coopératives
Les députés viennent de rendre leur rapport d’information sur le secte...
Gestion : Le nouveau statut de l’entrepreneur individuel bientôt adopté
Le projet de loi créant un nouveau statut des travailleurs indépendant...
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