Assemblée nationale
Les députés votent une aide d’urgence pour l’agriculture biologique
Les députés ont adopté un amendement pour la mise en place d’une aide ...
Un député veut pouvoir « contrôler » les abattoirs
Vincent Ledoux, député de la dixième circonscription du Nord, propose que les députés, les sénateurs...
![«La technicité des dispositifs [judiciaires] nécessite qu’on rééquilibre le rapport administration agriculteur », alerte la député Anne-Laure Blin (LR) et le député et agriculteur Eric Martineau (Modem).](https://cdn3.regie-agricole.com/ulf/CMS_Content/2/articles/846385/_ALBEMrapportcontroleAN-320x180.jpg "«La technicité des dispositifs [judiciaires] nécessite qu’on rééquilibre le rapport administration agriculteur », alerte la député Anne-Laure Blin (LR) et le député et agriculteur Eric Martineau (Modem).")
« Il faut rééquilibrer les rapports» lors des contrôles sur les exploitations
Les députés Anne-Laure Blin et Eric Martineau, rapporteurs de la missi...
Les députés approuvent l’avancée des négociations commerciales
L’Assemblée nationale a adopté hier, le 9 octobre 2023, le projet de l...
Pas de « condamnation de principe » des retenues de substitution
Les président et rapporteur de la mission sénatoriale d’information su...
Phytos : l’Assemblée nationale rappelle Phyteis à l’ordre
Après le Sénat, la présidente de l’Assemblée nationale Yaël Braun-Pive...
Les députés adoptent le « zéro artificialisation nette »
Après les sénateurs, les députés viennent de voter la proposition de l...
Commission : les députés socialistes veulent enquêter sur les phytos
Les députés du Parti socialiste ont annoncé qu’ils allaient créer une ...
Phytos : des députés poussent au rétropédalage sur les AMM
Une nouvelle proposition de loi suggère de retransférer les décisions ...
Parole de ministre : Élisabeth Borne caresse l’élevage dans le sens du poil
La Première ministre rassure la filière de l'élevage et répond aux att...
Méthanisation : Christophe Béchu en faveur d’un objectif de 20 % de biogaz
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, s’est prono...
Phytos : l’Assemblée adopte une résolution contre la « surtransposition »
L’Assemblée nationale a adopté une résolution contre la « surtransposi...
Accords commerciaux : Une résolution déposée à l’Assemblée contre le Mercosur
Des députés de tous bords ont déposé une résolution à l’Assemblée nati...
Loi Descrozaille : Ce que change la nouvelle loi sur les négociations commerciales
Promotions, pénalités, rapports de force… la proposition de loi du dép...
Philippe Vasseur : « Un pacte entre la Nation et les agriculteurs s’impose »
Ministre de l’Agriculture de Jacques Chirac, Philippe Vasseur revient ...
Accords commerciaux : Les conséquences du Mercosur pour l’agriculture
Une étude d’impact sur les accords avec le Mercosur réalisée par Inter...
Assemblée nationale : Le groupe Renaissance veut mettre fin aux surtranspositions sur les phytos
Aurore Bergé et plusieurs députés du groupe Renaissance ont déposé à l...
Néonicotinoïdes : Les députés votent la dérogation pour les betteraves
Le projet de loi permettant de déroger à l’interdiction d’utiliser des...
Dérogation sur betteraves : Les apiculteurs disent non aux néonicotinoïdes
Les organisations environnementales ne désarment pas. Ce sont ainsi le...
Dérogations sur betteraves : Le projet de loi sur les néonicotinoïdes devant les députés
Alors que le parcours législatif du projet de loi permettant de déroge...
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