Bruits, odeurs Les recours en justice s’intensifient

Canon d’effarouchement, odeurs et bruits, poussières, pesticides, partage de l’eau et du sol avec une recrudescence des contentieux autour des énergies renouvelables, notamment des unités de méthanisation : les conflits de voisinage persistent. S’il est difficile de les quantifier, comme le souligne le Conseil d’État dans un avis du 16 janvier 2020, leur multiplication entre voisins inquiètent les maires ruraux.

Ces derniers appelés hier pour le passage d’un tracteur, le sont désormais aussi quand les cloches ne cessent de sonner, craignant une plainte des nouveaux habitants…Pourtant, les conflits de voisinage sont loin d’être induits par les seuls néoruraux, mais plutôt « par un pays miné par l’individualisme et la judiciarisation », argumente Pierre-Morel à l’Huissier.

Le député a ouvert le débat des assises de la ruralité avec sa loi du 29 janvier 2021, visant à reconnaître un patrimoine sensoriel des campagnes. Le texte doit être complété, à démontré la cour d’appel d’Amiens en mars dernier, en condamnant un agriculteur de l’Oise pour les nuisances olfactives de son élevage. Une nouvelle proposition de loi pourrait voir le jour.

En attendant, alors que l’agriculture de proximité n’a jamais été autant plébiscitée, ces conflits mettent à mal l’activité agricole. Des agriculteurs témoignent de la pression ressentie, et de solutions pour anticiper les litiges.

Interrogé sur la place de l’activité agricole dans cet espace rural « disputé », le secrétariat d’Etat à la ruralité n’a pas souhaité réagir, nous renvoyant au ministère de l’Agriculture. Un paradoxe à l’heure du « mieux vivre ensemble ».