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Taxe d’apprentissage L’Assemblée nationale vote le maintien de l’exonération
Les députés ont confirmé cette exonération pour le secteur agricole.
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Un amendement voté par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale était revenu sur le projet initial de la loi « avenir professionnel » en maintenant l’exonération du secteur agricole de la taxe d’apprentissage.
L’Assemblée nationale a confirmé cette position lors du vote en première lecture du projet de loi. Le texte sera examiné par le Sénat à compter du 27 juin.
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