La taxe carbone renaît de ses cendres La taxe carbone renaît de ses cendres

Le projet de loi de finances pour 2014 introduit une assiette carbone dans la fiscalité des produits énergétiques (carburants, gaz, fioul, charbon). Cette taxe carbone revue et corrigée se nomme désormais « contribution climat énergie ». Les taxes intérieures de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) seront progressivement relevées en fonction de leur contenu en CO2. Le prix du CO2 sera de 7 euros par tonne en 2014, passera à 14,5 €/t en 2015, puis à 22€/t en 2016. Pour le gazole non routier, la TICPE augmentera en 2014 de 1,66 €/hl. Le montant du remboursement partiel restera inchangé, à 5 €/hl.

[summary id = "10022"]