Toute l'actualité et les documents utile Toute l'actualité et les documents utiles sur la taxe carbone

L'actualité

- Bruxelles planche sur un projet qui concernerait l'agriculture (1er juin 2010)

- Bruxelles dira en juin si la mesure aux frontières est justifiée (16 avril 2010)

- Bruxelles sceptique sur une taxe aux frontières de l'UE (6 avril 2010)

- Une proposition de la Commission européenne en juin (Sarkozy) (26 mars 2010 )

- Taxe carbone : Sarkozy la conditionne à la mise en place d'une « taxe aux frontières » de l'Europe (24 mars 2010)

- Taxe carbone reportée : François Fillon veut un texte européen (23 mars 2010)

- Taxe carbone : Nicolas Sarkozy temporise fortement avant les élections régionales (12 mars 2013)

- Taxe carbone : Nicolas Sarkozy veut l'instaurer aux frontières de l'Europe (26 janvier 2010)

- Taxe carbone: interrogation concernant les huiles végétales pures (8 janvier 2010)

- Taxe carbone: peut-être la fin de l'exemption pour l'industrie chimique dont celle des engrais (5 janvier 2010)

- Taxe carbone: entrée en vigueur le 1er juillet (5 janvier 2010)

- Taxe carbone : le gouvernement veut maintenir les exonérations aux agriculteurs (31 décembre 2009)

- Taxe carbone: le Conseil constitutionnel censure le dispositif deux jours avant son entrée en vigueur (30 décembre 2009)

- Taxe carbone: l'exonération des biocarburants rassure le secteur des grandes cultures (23 décembre 2009)

- Taxe carbone: les biocarburants seront finalement exonérés (collective du bioéthanol) (21 décembre 2009)

- Taxe carbone: les agriculteurs utilisant du GPL seront remboursés à 75% de la taxe (7 décembre 2009)

- Taxe carbone: contribution d'environ 1 centime par litre de gazole pour les agriculteurs (Fillon) (25 septembre 2009)

- Taxe carbone/Agriculture: pas d'exonération mais un remboursement de trois quarts en 2010 (Lagarde) (23 septembre 2009)

- Taxe carbone: Bruno Le Maire veut exonérer «au moins de moitié» l'agriculture (16 septembre 2009)

- Taxe carbone: les producteurs de grandes cultures exposés à des pertes de compétitivité (Orama) (11 septembre 2009)

- Taxe carbone: pas d'exonération pour l'agriculture mais des compensations encore à décider (10 septembre 2009)

- Taxe carbone: «On se plombe par rapport à nos propres compétiteurs» (Xavier Beulin-Prolea) (VIDEO) (8 septembre 2009)

- Taxe carbone: Le Maire souligne la «situation particulière» des agriculteurs (4 septembre 2009)

- Taxe carbone: le Premier ministre fixe le montant à 14 euros par tonne de CO2 (3 septembre 2009)

- Taxe carbone: faire un bilan de l'impact favorable de l'agriculture (Coordination rurale) (2 septembre 2009)

- Fiscalité: la taxe carbone verra le jour dès 2010 (26 août 2009)

- Taxe carbone: Michel Rocard a rendu son rapport (28 juillet 2009)

Les documents utiles

- Taxe carbone

- Taxe carbone: le rapport de Michel Rocard

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