Foncier

Foncier : Un contrôle « presque aussi important que la création des Safer »
Avant la fin de l’année, un nouveau contrôle des parts sociales pour l...

Terres agricoles : Terre de liens attend toujours une grande loi foncière
Constatant l’échec des politiques pour « protéger et partager » les te...
La chronique de Bernard Peignot : Les appartementsdevaient être détruits
Un propriétaire n’est pas recevable à invoquer la violation du droit à...

Foncier : La Confédération paysanne défriche deux hectares de vigne
Le 29 janvier 2022 à Passenans dans le Jura, la Confédération paysanne...

Justice : L’éleveur Fabien Le Coidic peut s’installer à Adainville
Troisième victoire judiciaire pour Fabien Le Coidic. Le tribunal admin...

Tribunal administratif : L’éleveur d’Adainville Fabien Le Coidic à nouveau devant le juge
Cet éleveur bio de vaches bretonnes pie noir se bat depuis mars 2020 c...

Foncier : Ce que sera le fonds de portage des Safer pour l’installation
Les Safer ont présenté le 2 décembre 2021 le nouveau fonds de portage ...

Foncier : Un hectare coûte dix fois moins cher en France qu’aux Pays-Bas
Le prix des terres libres aux Pays-Bas est toujours le plus cher d’Eur...

Façade Atlantique : Vent de reconquête foncière sur les îles
Nerfs de la guerre de l’agriculture insulaire, l’accès au foncier et l...

Foncier : Terre de Liens et Guillaume Canet appellent aux dons
L’association Terre de Liens qui favorise l’accès au foncier agricole ...

Immobilier : Le domaine de Grignon ne sera pas vendu à Altarea
L’État met fin à son projet contesté de vente du domaine de Grignon, b...
Société agricole : Les conséquences du décès d'un associé exploitant
Le fonctionnement d’une société agricole peut être chamboulé lorsque l...