Gestion
Royaume-Uni : Des incertitudes pour le marché du carbone
La NFU, le principal syndicat agricole, a pris position sur la nécessi...
Faune sauvage : Les sangliers porteurs d’une nouvelle bactérie transmissible aux porcs
Une équipe de chercheurs a découvert l’apparition d’une nouvelle souch...
Reprise pour exploiter : Attendre la fin du bail
J’ai vingt-trois ans et je suis fils d’agriculteur. Mon père était propriétaire exploitant sur 115 h...
Rester maître de son propre chemin : Rester maître de son propre chemin
En l’absence de titre, les chemins d’exploitation sont présumés appart...
Plan pollinisateurs : L’UNPT veut sortir la pomme de terre de l’arrêté « abeilles »
La pomme de terre n’est pas une culture attractive pour les abeilles e...
Phytos : Cinq ONG attaquent l’État en justice
Cinq ONG ont déposé ce lundi 10 janvier 2022 devant le tribunal administratif de Paris un recours co...
Chasse : Les conditions de la réintégration de terrains dans le périmètre de l’Acca
Il y a une vingtaine d’années, une association communale de chasse agr...
La chronique de Bernard Peignot : La simple commodité ne justifie pas l’enclave
Si le propriétaire d’un fonds enclavé a le droit d’obtenir de son vois...
Loi de finances : Ce qui change en termes de fiscalité au 1er janvier 2022
Taxes, crédits d’impôt, exonération, voici ce que prévoit la loi de fi...
Baux ruraux : Le décès du propriétaire ne met pas fin au bail
Je loue des parcelles que j’utilise pour mes chevaux dans le cadre d’u...
Cours d’eau et fossés : COURS D’EAU ET FOSSÉSY voir plus clair dans la réglementation
Pour transformer les eaux troubles de la réglementation en eau de roch...
Propriétaire : La location du droit de chasse
Est-ce qu’un propriétaire a le droit d’organiser des chasses commerciales sur des parcelles louées ?
Tourisme insolite : Tchernobyl, héritage et renaissance
Trente-cinq ans après la catastrophe, les lieux évacués et la centrale...
La chronique de Bernard Peignot : L’erreur du notaire lui a coûté la reprise du bail
La clause de reprise insérée dans un bail de moins de vingt-cinq ans, ...
Servitudes : Construire sous réserve du droit des tiers
Je dispose d’une servitude d’aqueduc sur le terrain de mon voisin avec...
Succession : Inclure une clause d’inaliénabilité dans un testament
Nous avons 90 et 81 ans. Nous envisageons de faire un testament pour q...
Belgique : Les loups s’installent dans le pays
Une meute de loups est en cours de formation à l’est de la Wallonie, dans le secteur des Hautes-Fagn...
Salaire différé : La clause de renonciation du vivant est nulle
Aide familial sur l’exploitation dès l’âge de dix-huit ans, je n’ai to...
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