Moisson, ensilage, fauche… l’entraide entre agriculteurs a toujours existé. « À l’origine, elle n’était pas forcément organisée. Au fil du temps, les exploitations se sont agrandies, il est devenu nécessaire de formaliser les échanges au travers de banque de travail pour que chacun s’y retrouve et que personne ne soit perdant », explique Sonia Lebras, animatrice juridique et à l'emploi à la Fédération des Cuma de la Bretagne.

Le cadre de l’entraide

La banque de travail n’est donc bien qu’un moyen pour encadrer l’entraide quand celle-ci est importante et que plusieurs agriculteurs sont concernés. Les règles qui régissent ces échanges de services sont celles de l’entraide.

Par définition, il s’agit d’un échange de services sous forme de main-d’œuvre et/ou de matériel qui peut être occasionnel, temporaire ou régulier. Elle est régie par l’article L. 325.1 du code rural. Toutefois, pour entrer dans ce cadre, certaines dispositions doivent être respectées.

Échanges en travail ou moyens d’exploitation

L’entraide doit être réalisée entre agriculteurs. Les échanges de services peuvent se faire en travail (labours, récolte…) ou en moyens d’exploitation (mise à disposition de matériels : tracteurs, moissonneuses, engins de transport…). Les services doivent consister en des travaux agricoles intéressant la production agricole, y compris ceux entrant dans le prolongement de l’acte de production.

La base de l’entraide est un échange. La prestation est exécutée en contrepartie d’une autre prestation ou dans la perspective de recevoir une aide équivalente. « Si ce n’est pas le cas, le service pourrait être considéré comme du travail dissimulé », alerte la juriste. En revanche, il est possible d’échanger des services en coup de main contre du matériel.

Équilibrer les comptes

Attention, l’entraide est un contrat à titre gratuit. Les échanges de services ne doivent pas donner lieu à une compensation financière. Aucun formalisme n’est exigé pour la création d’une banque d’entraide. C’est une entente informelle entre plusieurs agriculteurs. Toutefois, la rédaction d’un règlement intérieur pour clarifier les règles de fonctionnement et les responsabilités de chacun permet une meilleure organisation et évite les mécontentements.

Pour comptabiliser les échanges et garantir l’équilibre, les adhérents établissent un barème de points. À chaque type de service en matériel et/ou en main-d’œuvre correspond un nombre de points. « Peu importe de qui on reçoit et à qui on donne, l’essentiel est d’équilibrer son compte au niveau de la banque de travail », précise la juriste. À la fin du chantier ou à la fin de l’année, un tableau récapitule les points donnés et les points reçus. En cas de solde positif ou négatif, ils seront reportés sur l’année suivante.

Pas d’impact sur la trésorerie

« Son principal avantage de pouvoir réaliser des gros travaux en temps et en heure sans avoir à recourir à l’embauche de main-d’œuvre tout en disposant de matériels adaptés et de personnes qualifiées », résume Sonia Lebras. Cette solution n’affecte pas la trésorerie de l’exploitation puisqu’il n’y a pas d’échanges d’argent et évite le recours à l’ETA. Accessoirement, elle permet de faire fonctionner les engins de l’exploitation plutôt qu’ils ne restent sous un hangar à ne rien faire.

Dégager du temps

La contrepartie est bien sûr de rendre le service. « Il faut donc dégager du temps pour intervenir chez ses collègues. Le système repose sur une bonne complémentarité sur les matériels et la disponibilité des exploitants. » Le facteur humain est essentiel : la réussite d’une banque de travail nécessite surtout une proximité et une bonne entente entre les membres du groupe.

Isabelle Lejas