Dans un règlement publié le 25 août 2021 au Journal officiel de l’Union européenne, applicable à partir du 1er janvier 2022, la Commission fixe des teneurs maximales plus strictes pour les sclérotes d’ergot présents dans les céréales brutes (0,2 g/kg contre 0,5 g/kg dans le règlement de 2006). Cette teneur ne concerne pas le maïs, le seigle et le riz. Pour le seigle brut, la teneur maximale est fixée à 0,5 g/kg jusqu’au 30 juin 2024 et à 0,2 g/kg à partir du 1er juillet 2024.

 

> À lire aussi : Ergot des céréales : réduire les risques de contamination (16/06/2021)

Du changement aussi pour les alcaloïdes

Le texte établit également un cadre clair concernant les alcaloïdes présents dans les produits de mouture et dans les grains. La teneur maximale est fixée à :

  • 100 μg/kg (50 μg/kg à partir du 1er juillet 2024) pour les produits de la mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de l’avoine (ayant une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g) ;
  • 150 μg/kg pour les produits de la mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de l’avoine (ayant une teneur en cendres égale ou supérieure à 900 mg/100 g), et les grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’avoine mis sur le marché pour la vente au consommateur final ;
  • 500 μg/kg jusqu’au 30 juin 2024 et 250 μg/kg à partir du 1er juillet 2024 pour les produits de la mouture du seigle et le seigle mis sur le marché pour la vente au consommateur final ;
  • 400 μg/kg pour le gluten de blé ;
  • 20 μg/kg pour les préparations à base de céréales destinées aux nourrissons et enfants en bas âge.

Résultats d’enquêtes à communiquer

Le règlement prévoit par ailleurs que les États membres et les parties intéressées communiquent à la Commission européenne au plus tard le 1er janvier 2023, « les résultats des enquêtes effectuées et les progrès observés dans l’application des mesures de prévention destinées à éviter une contamination par les sclérotes d’ergot et les alcaloïdes de l’ergot dans le seigle et les produits de mouture du seigle, et par les alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture des grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’avoine. »