Un calendrier normal et une tâche 100 % connectée ! Tel est le mot d’ordre véhiculé par l’administration à la veille de l’ouverture des déclarations Pac 2016 au 1er avril (ndlr : ce n’est pas un poisson !). Ce qui laissait peu d’espoir à la demande de la FNSEA d’obtenir un délai de grâce. À peine remis – ou pas ! – du pensum 2015, marqué par une digestion difficile des nouvelles mesures, il faut déjà se replonger dans les dossiers 2016. L’administration, elle, s’efforce de solder la campagne précédente pour définir les surfaces éligibles, nées du nouveau parcellaire graphique. Le risque de télescopage subsiste donc toujours.
Du coup, la simplification annoncée se vérifiera-t-elle en 2016 ? Les conseillers « en déclaration Pac » ont encore de beaux jours devant eux, même avec 100 % de Telepac. Une note d’optimisme incite cependant à penser qu’une fois la situation purgée des « fameuses » SNA (surfaces non agricoles), la tension vis-à-vis du risque de pénalités pourrait redescendre d’un cran. Ces SNA ont en effet pollué le traitement des dossiers, surmultipliant de manière parfois grotesque le nombre de fiches correspondantes.
Notre dossier de cette semaine (lire p. 48 et sqq.) donne les clefs pour vous y retrouver dans l’articulation entre 2015 et 2016. Avec la déclaration préremplie, à l’image de l’impôt sur le revenu, une meilleure fluidité de ce travail de bureau devrait être possible. Reste à se montrer vigilant sur les tracés des îlots et parcelles issus de la campagne précédente. Et de corriger les erreurs ou les évolutions significatives pouvant exister, en particulier pour les SNA. Le terme « significatif » recouvre toutes les modifications ayant une vraie incidence sur l’admissibilité des surfaces. Le poids des « micro-anomalies » à traiter aurait en effet, d’après l’administration, entraîné l’essentiel des retards des dossiers dans les DDT et alimenté un climat houleux sur le terrain. Bref, du zèle mais pas trop… des deux côtés.