L’usage des robots dans les fermes ne cesse de croître. En élevage, secteur le plus robotisé, 18 000 robots ont été dénombrés en 2023 (robots de traite, d’alimentation, racleurs et repousse fourrage compris). « Un chiffre en forte progression, puisqu’ils n’étaient que 10 000 en 2018. Aujourd’hui en France, 25 % des exploitations laitières ont un robot, souligne l’association Robagri. Le déploiement des robots dans les secteurs viticoles, maraîcher et de grandes cultures est certes moins avancé. Mais il affiche tout de même une belle progression : de 100 en 2018 à 600 en 2023 ».

Au grand nombre de questions techniques qui entourent l’acquisition d’un robot, s’ajoutent celles en matière de responsabilité et d’assurance.

Différencier robot fixe et robot mobile

Il est essentiel de distinguer les robots fixes, comme les robots de traite, des robots mobiles, capables de se déplacer sur une exploitation ou même sur la voie publique. « Les robots fixes, bien qu’autonomes, sont couverts par la responsabilité civile professionnelle de l’exploitation agricole. Si un accident survient avec un tiers, comme une collision avec une personne manipulant la machine, c’est cette assurance qui prendra en charge les dommages », explique Olivier Pardessus, responsable offres et services agricoles chez Groupama.

Pour les robots mobiles qui peuvent potentiellement se déplacer hors de l’exploitation, comme les robots racleurs ou les robots intervenant dans les champs, une assurance de responsabilité civile automobile est obligatoire. « Dès lors qu’ils sont considérés comme des véhicules terrestres à moteur, ils doivent être assurés pour les dommages qu’ils pourraient causer aux tiers, que ce soit des dommages corporels ou matériels », décrit Olivier Pardessus.

« Si l’agriculteur subit lui-même un dommage, il n’est pas toujours assuré », constate-t-il en revanche. Il peut souscrire une garantie couvrant les accidents de la vie pour y pallier.

Peu d’accidents sont observés

Bien que la sinistralité des robots agricoles soit encore faible en raison notamment de leur faible vitesse et de leurs équipements pour prévenir les accidents, la prudence reste de mise. Le risque d’une collision entre une personne humaine et un robot mobile n’est pas écarté, tout comme les dysfonctionnements.

En juillet 2017, la Cour de cassation s’est penchée sur une affaire portant sur les anomalies et la dangerosité d’un robot de traite. Un éleveur avait été blessé, trois vaches étaient mortes et cinq autres avaient dû être abattues suite à l’incident. « L’agriculteur peut se retourner contre le constructeur mais encore faut-il qu’il prouve le bon usage du matériel », estime Olivier Pardessus. L’erreur de l’exploitant écarte la responsabilité du fabricant.

À la demande du constructeur Naïo technologies, Groupama propose en option une garantie couvrant les dommages que pourrait causer le robot aux cultures. « Si le robot à un moment donné, du fait d’une collision avec un corps distinct du véhicule, dévie de sa trajectoire ou ne fait plus exactement ce qui était prévu et que le logiciel n’a pas su bien interpréter la situation, cette garantie couvre une partie des dommages », ajoute Olivier Pardessus.

Alexis Marcotte