Catastrophes naturelles

Le ministère de l'Intérieur reconnaît 185 nouvelles communes en état de catastrophe naturelle après plusieurs sinistres survenus entre 2021 et 2023, dont des inondations et coulées de boue.

Sinistres : 185 communes reconnues en état de catastrophe naturelle

À la suite d’évènements climatiques et de mouvements de terrain ayant ...

03.11.23

Deux nouveaux arrêtés reconnaissent l'état de catastrophe naturelle pour des évènements climatiques et mouvements de terrain survenus entre 2021 et 2023.

De nouvelles communes reconnues en état de catastrophe naturelle

En raison d’évènements climatiques survenus entre 2021 et 2023, et de ...

20.10.23

Des communes de neuf départements sont reconnues en état de catastrophe naturelle pour les dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 2023.

Des communes de 45 départements reconnues en état de catastrophe naturelle

Faisant suite à des mouvements de terrain liés à la sécheresse de 2022...

04.10.23

L’état de catastrophe naturelle est reconnu dans des communes de 24 départements pour des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols survenus durant l'année 2022.

Des communes de 54 départements reconnues en catastrophe naturelle

Un arrêté du 23 juillet 2023 reconnaît l’état de catastrophe naturelle...

26.09.23

Les communes concernées par l'arrêté ont été touchées par des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.

57 départements concernés par une reconnaissance de catastrophe naturelle

Un arrêté du 22 juillet 2023 reconnaît l’état de catastrophe naturelle...

14.09.23

Le ministère de l'Intérieur reconnaît cent huit nouvelles communes en état de catastrophe naturelle après notamment des coulées de boue.

De nouvelles communes reconnues en état de catastrophe naturelle

En raison notamment d’inondations et de coulées de boue survenues entr...

07.07.23

L’état de catastrophe naturelle est reconnu pour des inondations, coulées de boue et mouvements de terrain survenus entre 2021 et 2023 dans des communes de sept départements.

Un nouvel arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle

Un arrêté du ministère de l’Intérieur reconnaît l’état de catastrophe ...

06.07.23

L'état de catastrophe naturelle a été reconnu dans certains départements après que des inondations sont survenues entre 2021 et 2023.

Catastrophe naturelle : Deux arrêtés pour des mouvements de terrain et inondations

Deux arrêtés viennent de reconnaître l’état de catastrophe naturelle p...

12.06.23

L'arrêté concerne des dommages causés en 2022 par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. (Photo d'illustration)

Sécheresse : Plus de 3 400 communes reconnues en état de catastrophe naturelle

Un arrêté reconnaît en état de catastrophe naturelle plus de 3 400 com...

04.05.23

24 communes sont reconnues en état de catastrophe naturelle suite à des mouvements de terrain ou des inondations.

Catastrophe naturelle : Deux arrêtés pour des inondations et mouvements de terrain

Deux arrêtés reconnaissent l’état de catastrophe naturelle pour des mo...

13.04.23

2 départements sont concernés par l'arrêté du 22 février 2023.

Mouvements de terrain : Dix communes reconnues en catastrophe naturelle

À la suite de mouvements de terrain survenus entre avril et septembre ...

22.02.23

Un arrêté publié le 8 février 2023 a reconnu plusieurs communes en état de catastrophe naturelle

Inondations et sécheresses : Neuf départements reconnus en catastrophe naturelle

Des communes de neuf départements ont été reconnues en état de catastr...

08.02.23

Le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles évolue en 2024.

Catastrophes naturelles : La franchise plafonnée pour les assurés à partir de 2024

Pour les "petites entreprises", un décret du gouvernement met en place...

12.01.23

Des communes de 39 départements sont reconnues en état de catastrophe naturelle pour des inondations survenues en 2021 et 2022. (Photo d'illustration)

Sécheresse et inondation : De nouveaux départements reconnus en catastrophe naturelle

Deux arrêtés publiés au Journal officiel du 12 octobre reconnaissent e...

17.10.22

Sinistres : 23 départements reconnus en catastrophe naturelle

Suite à des mouvements de terrain, inondation et coulées de boues, des...

11.08.22

Mouvements de terrain : Onze départements reconnus en catastrophes naturelles

L’état de catastrophe naturelle a été reconnu par un arrêté publié le ...

05.08.22

Sinistre : 27 départements reconnus en catastrophes naturelles

Un arrêté du 28 juillet 2022 reconnaît l’état de catastrophe naturelle...

28.07.22

Trente départements reconnus en catastrophes naturelles

Mouvements de terrain : Trente départements reconnus en catastrophes naturelles

L’état de catastrophe naturelle a été reconnu par un arrêté publié le ...

26.07.22

Inondations et coulées de boues : De nouveaux départements reconnus en état de catastrophe naturelle

L’état de catastrophe naturelle a été reconnu par deux arrêtés, publié...

22.07.22

Des communes de 31 départements reconnues

Catastrophe naturelle : Des communes de 31 départements reconnues

Trois arrêtés reconnaissent l’état de catastrophe naturelle dans plusi...

27.06.22

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