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Les articles du 09 décembre 2019
Un arrêté publié le 8 décembre 2019 met à jour les modèles de statuts des coopératives. Ils prennent en compte les dernières évolutions du cadre réglementaire prises dans l’ordonnance du 24 avril 2019 (...)

Parce que les idées fausses ont la peau dure, le sociologue de l’alimentation, Éric Birlouez, professeur à AgroParisTech, réaffirme : « Les transports sont bien la première source de gaz à effet de se (...)
La gendarmerie nationale et l’Office central de lutte contre la délinquance itinérante (OCLDI) ont annoncé le 4 décembre 2019, l’arrestation de « quatre malfaiteurs originaires de Lituanie » dans le c (...)

Lors de la séance publique le 4 décembre 2019, les pensionnaires du Palais-Bourbon ont voté en faveur de l’affinage des fromages fermiers en dehors de l’exploitation, à condition d’en informer le cons (...)

Le contrôle de cinq exploitations agricoles à Moltifao et Asco, en Haute-Corse, a conduit à l’ouverture d’une enquête pour escroquerie en bande organisée, a indiqué la procureure de Bastia. Les exploi (...)
La secrétaire d’État à la Transition écologique Emmanuelle Wargon a affirmé ce dimanche 8 décembre 2019 que la décision du gouvernement sur la distance d’épandage des pesticides par rapport aux habita (...)