Plusieurs solutions peuvent être envisagées :

• Si le bornage amiable ne suffit pas, vous pouvez envisager un bornage judiciaire (article 646 du code civil). Le tribunal d'instance procédera à ce bornage après vérification des titres de propriété et expertise des lieux. Même si l'un des propriétaires n'est pas d'accord avec la limite retenue aux termes de cette procédure, le tribunal pourra imposer le bornage en homologuant le procès-verbal d'abornement par jugement.

• Si la solution du bornage ne satisfait personne compte-tenu des conditions d'utilisation du chemin, vous pouvez envisager d'utiliser le chemin en commun en acceptant une servitude de passage. Il est toujours possible de négocier un droit de passage avec des voisins par convention.

En raison des difficultés survenues, il est conseillé de bien définir les conditions : endroit et largeur du passage, si celui-ci s'étend à tous les véhicules ou en exclut certains (tracteurs...), les personnes habilitées à passer et, surtout, de spécifier qui supporte les frais d'aménagement et les frais d'entretien ultérieurs.

Enfin, s'il y a lieu, l'indemnité de servitude. Seuls les accords qui ont revêtu la forme notariée avec publication à la conservation des hypothèques sont opposables aux tiers. En cas de litige, c'est le tribunal de grande instance qui est compétent.