2006
Les recours contre un refus : Les recours contre un refus
Mes parents ont décidé de se séparer d'un corps de ferme mal situé, af...
Contester le permis de construire du voi : Contester le permis de construire du voisin
Le maire de notre commune a accordé un permis de construire à un tiers...
L'agriculteur a déjà une maison : L'agriculteur a déjà une maison
J'ai fait construire une maison sur une parcelle donnée par mon père. ...
Se faire rembourser le pas de porte : Se faire rembourser le pas de porte
En 1988, j'ai repris une exploitation céréalière pour laquelle j'ai dû...
La destruction des biens : La destruction des biens
Après une tempête, mon propriétaire a recouvert les bâtiments et la maison d'habitation de tôles de ...
L'enregistrement du bail verbal : L'enregistrement du bail verbal
J'exploite des terres verbalement. Jusqu'à présent, je louais pour un ...
Le prêt à usage : Le prêt à usage
En tant que parc naturel, nous sommes régulièrement sollicités sur les conditions et les conséquence...
Le droit de construire n'est pas lié à l : Le droit de construire n'est pas lié à la qualité d'agriculteur
J'ai acquis en 1989 une petite maison sur une parcelle de terre située...
Bail rural : Concurrence entre frère et soeur
Mon beau-père a loué ses 15 hectares de terres à son fils avec un bail rural en novembre 1997. Mon b...
Recours hiérarchique et recours contenti : Recours hiérarchique et recours contentieux
Suite à un refus d'exploiter, j'ai fait un recours hiérarchique auprès...
Démontage d'un bâtiment en fibro-ciment : Démontage d'un bâtiment en fibro-ciment
Mes parents sont propriétaires d'un terrain situé dans le centre du bo...
Conseil de véto : Méthode et patience avec la mise à l'herbe précoce
Le docteur Luc Durel, vétérinaire dans la Manche, nous donne quelques ...
Vaches : les réformes laitières toujours : Vaches : les réformes laitières toujours recherchées
La faiblesse des disponibilités favorise les ventes des vaches de conf...
Entretien avec Jacques Chirac : « Il faut une agriculture économiquement forte et écologiquement responsable »
Le président de la République a fait un large tour d'horizon des probl...
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