En matière de bois et de coupes d’arbres, il est préférable de se reporter aux usages locaux de votre région agricole, qui ont, dans de nombreux endroits, force de loi. Vous pouvez vous renseigner à la chambre d’agriculture de votre département qui a souvent la charge de ce recueil.

En l’absence d’éléments sur le sujet, le principe en droit est que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous. Il est régi par les articles 552 et suivants du code civil. L’article 553 précise que « toutes constructions, plantations et ouvrages sur un terrain ou dans l’intérieur, sont présumés faits par le propriétaire à ses frais et lui appartenir, si le contraire n’est prouvé. » La preuve peut être apportée par tous moyens.

Dans votre situation, tout dépend donc à qui appartient la parcelle où étaient plantés ces arbres : au voisin, à l’association ou à vous-même ? Selon les cas, le propriétaire voisin était dans son droit, ou non. Vous pouvez alors porter plainte pour vol (vous ou l’association) auprès de la gendarmerie, sauf à ce que le voisin prouve que les plants lui appartenaient.