Les plus-values seront différentes selon que les terres sont inscrites ou pas au bilan de votre exploitation.

Si les terres sont inscrites au bilan, la plus-value générée en cas de vente sera soumise au régime des plus-values professionnelles. On la détermine en faisant la différence entre le prix de vente et la valeur nette comptable du bien (valeur d’acquisition pour le foncier).

La plus-value peut bénéficier de certains régimes d’exonération, accordés en fonction des recettes (exonération totale si les recettes ne dépassent pas 250 000 euros en moyenne durant les deux derniers exercices clos, et exonération partielle), et si l’activité agricole est exercée depuis plus de cinq ans, (article 151 septies du CGI).

Si les terres ne sont pas inscrites à l’actif de l’exploitation mais dans votre patrimoine privé, la plus-value générée en cas de vente sera soumise au régime des plus-values privées. La plus-value est déterminée en faisant la différence entre le prix de vente et le prix d’achat majoré des frais d’acquisition et des travaux. On tient compte des frais d’acquisition, soit en se basant sur les frais réels, soit en en prenant un taux forfaitaire, qui dépend de la durée de détention. Le montant de la plus-value est diminué d’un abattement de 6 % par année de possession, à partir de la sixième année.