Il y a une grande différence selon qu’il s’agit d’une simple tolérance ou d’une servitude de passage. Le droit de passage est une servitude, c’est-à-dire une charge établie sur un immeuble pour l’usage et l’utilité d’un fonds appartenant à un autre propriétaire (article 637 du code civil).

La servitude de passage peut être créée par la loi, notamment en cas d’enclave (article 682 à 685 du code civil). Dans ce cadre, le propriétaire qui n’a pas d’autre accès sur la voie publique, ou qu’un accès insuffisant pour permettre l’exploitation agricole du fonds, bénéficie de plein droit d’une servitude sur les fonds voisins. Selon la jurisprudence, les juges disposent d’un pouvoir souverain pour apprécier, d’après la configuration des lieux et les circonstances, la réalité de l’enclave.

En revanche, un accès simplement gênant, difficile ou incommode ne permet pas d’obtenir le désenclavement. La tolérance n’est pas un droit. Elle est précaire et peut prendre fin du jour au lendemain, par la seule volonté du propriétaire qui fournit le passage. À vous de vérifier la nature exacte de vos droits sur le passage. Peut-être en est-il fait état dans vos titres de propriété ? Le passage peut-il être considéré comme insuffisant ou simplement gênant ? En cas de litige, c’est le tribunal de grande instance qui devra trancher.

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