À l’initiative de la FDSEA 59, les agriculteurs de la région naturelle de la Pévèle dans le Nord se sont mobilisés à la fin de septembre 2024, comme ailleurs en France, pour dénoncer la complexité administrative des opérations de curage de cours d’eau et fossés. Surtout, ils ont fait part de leur mécontentement concernant la nouvelle carte « cours d’eau ZNT » mise en place l’an dernier par la DDTM (1).

Un « non-sens »

Pour Hubert Verbeke, agriculteur à Aix-en-Pévèle, cette carte est un « non-sens ». « Nous sommes sur un territoire drainé à 80 %, avec des fossés partout qui récupèrent les eaux de drainage », explique l’agriculteur, qui cotise 30 €/ha à l’association foncière de remembrement (AFR). Celle-ci réalise l’entretien des chemins et des fossés de la commune tous les cinq ans.

La nouvelle carte reclasse en cours d’eau la presque-totalité des fossés curés par l’AFR, ce qui implique le respect de zone de non-traitement (ZNT) tout le long. « Nos fossés ne sont pas des cours d’eau, il n’y a pas de vie aquatique, pas de source qui sort ! », s’exclame Hubert Verbeke, qui s’inquiète : « Nous sommes en zone périurbaine où il est déjà difficile d’être agriculteur et là, on nous ajoute des contraintes supplémentaires. »

« Aujourd’hui, les fossés s’envasent, s’exclame de son côté Philippe Sion, agriculteur également à Aix-en-Pévèle. Nous avions prévu de les curer, mais comme ils sont désormais qualifiés en cours d’eau, il faut demander une autorisation à la DDTM. Une étude est nécessaire, cela prend du temps et qui va payer ? »

La FDSEA 59 a dénoncé le problème auprès des pouvoirs publics, estimant que les cartes utilisées sont « très anciennes et pas du tout à jour ». « Certains fossés n’existent plus, d’autres ont été rebouchés en partie », confirme Hubert Verbeke. Et de poursuivre : « Il y a dix ans, nous avions déjà fait un travail, commune par commune, pour préciser la localisation des fossés mais la DDTM ne semble pas reconnaître ce que nous avons fait. »

Isabelle Escoffier

(1) Direction départementale des territoires et de la mer.