Cette instruction indique également les conditions de vérification de l’application de ces mesures dans le cadre des contrôles officiels réalisés par les DDecPP. « Seuls les éléments présentés dans cette instruction technique sont à prendre en compte, précise le texte. Les fiches de l’Itavi (1) ne sont pas toujours validées, et lorsqu’elles le sont, elles se basent sur la présente instruction. »
Des fiches techniques pour aider les éleveurs
Certaines fiches sont communes à toutes les filières avicoles, d’autres sont spécifiques. Des fiches concernant les productions autarciques en circuit court, y compris de palmipèdes, sont en cours de rédaction pour fixer des recommandations vis-à-vis des adaptations minimales permises.
Un guide biosécurité a été élaboré par la Confédération paysanne pour les petits élevages de volailles en circuit court et en autarcie, et a reçu l’avis favorable de la Direction générale de l’alimentation (DGAL)
(1) Ces fiches pédagogiques sont « évolutives », précise le ministère, et celles qui sont validées sont listées dans l’avis du 13 septembre 2017. Elles sont consultables sur le site internet de l’Itavi.