La réglementation européenne fixe des teneurs maximales de mycotoxines dans les denrées destinées à l'alimentation humaine pour les cinq catégories de mycotoxines présentant des risques pour la santé : ochratoxine A, aflatoxines (B1, B2, G1 et G2), déoxynivalénol, zéaralénone et fumonisines. Les limites sont fixées en fonction de la nature et de la destination des denrées.

Seule l'aflatoxine B1, cancérigène et persistante dans le lait, bénéficie en plus d'un plafond réglementaire pour les denrées destinées à l'alimentation animale. Des taux maximums de fusariotoxines et d'ochratoxine A sont recommandés à l'échelle européenne. Les filières céréales et alimentation animale ont étendu ces recommandations à l'ensemble des familles de mycotoxines pouvant engendrer des pertes économiques. Réunies au sein du Guide interprofessionnel de gestion des mycotoxines, ces recommandations relèvent d'une démarche volontaire de la part des différents opérateurs de la filière et intègrent une série de plans d'autocontrôle.

RESPONSABILITÉS

Depuis l'entrée en vigueur de la réglementation « Paquet hygiène », les producteurs, au même titre que les autres acteurs de la chaîne alimentaire, doivent mettre en oeuvre des mesures de manière à prévenir, à éliminer ou à réduire les dangers susceptibles de compromettre la sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux. Dans ce cadre, ils sont tenus, entre autres, à notifier dans leur registre toute présence repérée d'organismes nuisibles.

Les limites maximales sont définies pour les céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. C'est la destination du produit qui définit la limite maximale applicable. De ce fait, seuls les agriculteurs vendant directement leurs cultures à des transformateurs doivent s'assurer du respect de ces seuils. Cependant, en cas de stockage préalable par les producteurs, les taux maximums de mycotoxines de stockage (aflatoxines et ochratoxines) s'appliquent dès la livraison au collecteur.

La réglementation interdit par ailleurs les traitements chimiques de décontamination ainsi que le mélange de lots conformes avec des lots dépassant les limites réglementaires. En revanche, les opérateurs ont la possibilité de nettoyer et de trier des lots.

Des limites maximales de concentration en mycotoxines sont également fixées par plusieurs pays importateurs de céréales hors Union Européenne. Les conséquences sur le commerce international peuvent être importantes.