En Aquitaine, les camions roulent à l'hu : En Aquitaine, les camions roulent à l'huile végétale

« Le développement d'une filière agricole a été la motivation principale à se lancer dans l'aventure », rappelle Jérôme Cahuzac, président de la CCV. « Nous souhaitons l'émergence d'une filière permettant à ceux qui produisent la valeur ajoutée de la conserver en évitant que des intermédiaires ne la captent. » Il estime qu'en année pleine la CCV va consommer 120 000 l d'huile végétale pure (soit 250 ha de culture). Pour assurer la structuration d'une telle filière, courte et locale, la CCV a signé une convention avec l'Institut des huiles végétales pures (IHVP). C'est l'institut qui contractualise directement avec les producteurs, ce qui lui permet de s'engager sur une quantité et une qualité définies auprès de ses partenaires selon un cahier des charges rigoureux.

Pour une taxation raisonnable

« Avec un prix d'achat de l'huile à 0,70 €/l, nous projetons une économie annuelle de 50 000 à 100 000 € selon l'évolution du cours du baril », explique M. Cahuzac. Mais, prévoyant, le président de la CCV a également souhaité provisionner 10 % du montant des achats d'HVP pour un éventuel redressement sur la TIPP non versée. C'est là que son initiative prend toute son ampleur. En effet, si une directive européenne autorise les Etats membres à exonérer l'HVP de TIPP, M. Cahuzac "propose" au gouvernement de définir ce pourcentage : « Si l'on veut que le gouvernement soutienne la filière HVP, il faut lui proposer une taxation, mais nous devons nous battre pour qu'elle reste juste. » Une TIPP « raisonnable » permettrait à l'agriculteur de conserver sa marge, aux collectivités de faire des économies et à l'Etat de rentrer de l'argent. « Nous devons convaincre l'Etat de mettre en place un tel compromis car il serait très simple pour les pouvoirs publics de décider d'une TIPP dissuasive qui tuerait la filière dans l'oeuf », analyse M. Cahuzac.

Confiant quant à la légalité de sa démarche, M. Cahuzac s'appuie sur l'expertise juridique confiée à Philippe Terneyre, professeur agrégé à l'université de Pau. « Bien que les dispositions d'effet direct de la directive européenne du 8 mai 2003 n'aient pas été intégrées en droit français, ces dispositions s'appliquent. Par conséquent, la production d'HVP et son utilisation comme biocarburant sont licites en France, même en l'absence de système d'autorisation interministérielle », commente M. Terneyre. « Pour défendre cette filière en émergence, le monde agricole doit se mobiliser aux côtés des élus locaux qui, seuls, ne seront pas écoutés par les pouvoirs publics », affirme le président de la CCV.