Drones : Les règles vont se durcir

Si la livraison de petits colis par des engins autonomes fait le buzz depuis quelques mois, le secteur du transport aérien par drone sera plus vraisemblablement bousculé par de plus gros engins. C’est en tout cas l’hypothèse formulée le 16 janvier 2018 par la Direction générale de l’aviation civile. Lors de l’ouverture de la sixième conférence internationale annuelle sur le secteur des drones civils européens, à Paris, l’Administration française s’est montrée préoccupée par les conséquences du développement de gros engins, porteurs, selon elle, d’un plus gros potentiel de business et donc susceptibles d’un fort développement. Les dernières avancées d’Airbus et de Boeing ne démentiront pas cette projection. Et le législateur européen ne va pas manquer de s’adapter. Tout le monde devra ensuite appliquer les nouvelles règles, agriculteurs pilotes compris.

230 kg dans les airs

Les deux poids lourds mondiaux de l’aviation planchent en effet sur des projets de drones devant embarquer toujours plus de poids. D’un côté, Airbus développe le transport de personnes et/ou de gros colis. Il s’agit du projet PopUp, dessiné par Italdesign. Ce concept doit, à l’horizon de 2030, donner corps à un vieux fantasme : échapper aux encombrements par la voie des airs. Ce projet d’engin modulaire a été présenté lors du dernier salon automobile de Genève en mars 2017.

De son côté, Boeing a montré ce 10 janvier 2018 un prototype de drone pouvant transporter jusqu’à 230 kg de charge utile. Une équipe de 50 ingénieurs de la division HorizonX de Boeing a travaillé pendant trois mois sur le projet. De la taille d’une voiture, ce drone, qui pèse dans les 340 kg, peut voler pendant 15 minutes et repère les obstacles. Les concepteurs veulent prochainement le faire voler à une vitesse de 100 km/h à haute altitude. Ce sont, entre autres, ces développements que l’Union Européenne veut anticiper dans une très prochaine réglementation.

Réforme de la sécurité aérienne

Pour mener ses travaux, le législateur européen se base essentiellement sur une proposition présentée par la Commission européenne en décembre 2015. Le 22 décembre 2017, les ambassadeurs auprès de l’UE ont entériné l’accord intervenu précédemment entre le Conseil et le Parlement européens sur le « règlement AESA », celui de l’Agence européenne de la sécurité aérienne. La procédure d’approbation devrait être achevée au printemps 2018. En vertu des nouvelles règles, les activités d’exploitation de drones présentant davantage de risques devront faire l’objet d’une certification.

Harmonisation européenne

Pour le moment, les petits drones sont ceux qui créent les difficultés réglementaires pour l’UE, dont les compétences sont limitées aux aéronefs sans pilote de plus de 150 kg. Les drones plus légers sont donc encore soumis à des règles de sécurité nationales différentes. Une réforme des règles en vigueur est également nécessaire, compte tenu du fait que le trafic aérien de l’UE devrait augmenter de moitié au cours des vingt prochaines années.

Encadrer et simplifier

« Les nouvelles règles détermineront les principes de base pour garantir la sécurité, la sûreté et le respect de la vie privée, et la protection des données à caractère personnel, précise le site du Conseil européen. Elles visent également à réduire les formalités administratives et à encourager l’innovation. » Des règles seront également prévues sur différents aspects liés à l’utilisation de drones, tels que le bruit et les émissions générés par les drones, l’enregistrement des exploitants de drones en fonction de la capacité cinétique de l’aéronef sans pilote qu’ils contrôlent.