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Le preneur vend du foin sur pied

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Je suis fermier de parcelles de terre sur lesquelles j’ai semé de la prairie temporaire. Je vends, depuis plusieurs années, le foin sur pied au même agriculteur. Cette pratique peut-elle être considérée comme de la sous-location ? Qu’en est-il au regard du statut du fermage ?

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Cet article est paru dans La France Agricole

Hors Série - Eau et Irrigation - réponses à ceux qui veulent couper les vannes

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